Marque expirée - Marque en non vigueur

ROUGE FRAMBOISE
WWW, SAS

Numéro de dépôt :
3517270
Date de dépôt :
01/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
01/08/2017
ROUGE FRAMBOISE de WWW

Présentation de la marque ROUGE FRAMBOISE

Déposée le 1 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WWW auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ROUGE FRAMBOISE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WWW domicilié(e) VALAURIE - 26230 - GRIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 252 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIS ECONOMIQUE, Maître JEan-Claude BRUN domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUGE FRAMBOISE est expirée depuis le 1 août 2017.

WWW a également déposé les autres marques suivantes : W INFORMATIQUE , LA PROVENCE GOURMANDE , LA PROVENCE GOURMANDE , WWW , BLANC MAGNOLIA , ROSÉ PAMPLEMOUSSE , rose pamplemousse


WWW, SAS - VALAURIE - 26230 - GRIGNAN - France - SIREN 434252938


JURIS ECONOMIQUE, Maître JEan-Claude BRUN - 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 20 juin 2011 - Rejet partiel n°551278 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

– bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et de jus de fruits ; boissons non alcooliques ; sirops pour boissons et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs et cocktails sans alcool.

Digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Extraits de fruits avec alcool.