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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) WWW
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LA PROVENCE GOURMANDE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA PROVENCE GOURMANDE
WWW SAS

Numéro de dépôt :
3567273
Date de dépôt :
07/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/04/2018
LA PROVENCE GOURMANDE de WWW

Présentation de la marque LA PROVENCE GOURMANDE

Déposée le 7 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WWW auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LA PROVENCE GOURMANDE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WWW domicilié(e) VALAURIE,26230 GRIGNAN - 26230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 252 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIS ECONOMIQUE Maître Jean-Claude BRUN domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE,69009 LYON - 69009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PROVENCE GOURMANDE est expirée depuis le 7 avril 2018.

WWW a également déposé les autres marques suivantes : W INFORMATIQUE , LA PROVENCE GOURMANDE , WWW , BLANC MAGNOLIA , ROSÉ PAMPLEMOUSSE , ROUGE FRAMBOISE , rose pamplemousse


WWW SAS - VALAURIE,26230 GRIGNAN - 26230 - France - SIREN 434252938


JURIS ECONOMIQUE Maître Jean-Claude BRUN - 2 rue de la CLAIRE,69009 LYON - 69009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-42

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

– viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles comestibles bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « huile d'olive de la Vallée des Baux de Provence », « huile d'olive de Haute Provence », huiles d'olive d'Aix en Provence » et huiles d'olives « bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « huile d'olive de Provence ».

– café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et autres préparations à base de céréales répondant au cahier des charges de la demande d'indication géographique protégée « farine de petit épeautre de Haute Provence » ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « Miel de Provence » ; sirop de mélasse levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraichir.