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Marques déposées par WWW.PLANDUNET.COM (Sté D.G Consultant) - Conseils et Prestations en Systèmes d'Information N° SIRET : 417 506 995 000 14. Code APE : 721Z Gouacide Daniel
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Plan Du Net .com ! ! !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Plan Du Net .com ! ! !
WWW.PLANDUNET.COM (Sté D.G Consultant) - Conseils et Prestations en Systèmes d'Information N° SIRET : 417 506 995 000 14. Code APE : 721Z Gouacide Daniel

Numéro de dépôt :
3173412
Date de dépôt :
05/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2012
Plan Du Net .com ! ! ! de WWW.PLANDUNET.COM (Sté D.G Consultant) - Conseils et Prestations en Systèmes d\'Information N° SIRET : 417 506 995 000 14. Code APE : 721Z Gouacide Daniel

Présentation de la marque Plan Du Net .com ! ! !

Déposée le 5 juillet 2002 par WWW.PLANDUNET.COM (Sté D.G Consultant) - Conseils et Prestations en Systèmes d'Information N° SIRET : 417 506 995 000 14. Code APE : 721Z Gouacide Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Plan Du Net .com ! ! ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est WWW.PLANDUNET.COM (Sté D.G Consultant) - Conseils et Prestations en Systèmes d'Information N° SIRET : 417 506 995 000 14. Code APE : 721Z Gouacide Daniel domicilié(e) 43 Grande Rue,94360 Bry Sur Marne - 94360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel Gouacide PlanDuNet.Com domicilié(e) 43 Grande Rue,94360 BRY SUR MARNE - 94360 - France.

La marque Plan Du Net .com ! ! ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173412.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plan Du Net .com ! ! ! est expirée depuis le 5 juillet 2012.


WWW.PLANDUNET.COM (Sté D.G Consultant) - Conseils et Prestations en Systèmes d'Information N° SIRET : 417 506 995 000 14. Code APE : 721Z Gouacide Daniel - 43 Grande Rue,94360 Bry Sur Marne - 94360 - France


Monsieur Daniel Gouacide PlanDuNet.Com - 43 Grande Rue,94360 BRY SUR MARNE - 94360 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

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