Présentation de la marque La Bretagne notre point commun
Déposée le 20 juin 2014 par l'association loi 1901 www.bzh
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « La Bretagne notre point commun » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-28 du 11 juillet 2014.
Le déposant est l'association loi 1901 www.bzh domicilié(e) 140 boulevard de Creac'h Gwen - 29561 - QUIMPER cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 905 123 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association www.bzh, M. LESVENAN David domicilié(e) 140 boulevard de Creac'h Gwen - 29561 - QUIMPER cedex 9 - France.
La marque La Bretagne notre point commun a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association www.bzh, Association - 140 boulevard de Creac'h Gwen - 29561 - QUIMPER cedex 9 - France - SIREN 507905123
Association www.bzh, M. LESVENAN David - 140 boulevard de Creac'h Gwen - 29561 - QUIMPER cedex 9 - France
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ; crémières [petits vases] en papier ; dossiers [papeterie] ; drapeaux [en papier] ; emballage (papier d'–) ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes [papeterie] ; enveloppes pour bouteilles [en carton ou en papier] ; essuie-mains en papier ; faire-part [papeterie] ; fanions [en papier] ; feuilles [papeterie] ; fiches [papeterie] ; figurines [statuettes] en papier mâché ; lettres (papier à –) ; linge de table [en papier] ; lumineux (papier-) ; mâché (papier-) ; mains (essuie –) en papier ; mouchoirs de poche [en papier] ; nappes en papier ; postales (cartes-) ; poste (timbres-) ; revues [périodiques] ; ronds de table [en papier] ; rubans de papier ; sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; serviettes de table [en papier] ; sets de table en papier ; table (linge de –) en papier ; table (ronds de –) en papier ; table (serviettes de –) en papier ; table (tapis de –) en papier ; tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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