Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SONATE
WUNSCH Patrice

Numéro de dépôt :
94513814
Date de dépôt :
01/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2004

Présentation de la marque SONATE

Déposée le 1 avril 1994 par WUNSCH Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SONATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est WUNSCH Patrice, domicilié(e) 12, rue Cambacérès, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WUNSCH Patrice - France.

La marque SONATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SONATE est expirée depuis le 1 avril 2004.


WUNSCH Patrice - 12, rue Cambacérès, 75008 PARIS - France


WUNSCH Patrice - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.