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Marques déposées par WTL PRODUCTS B.V
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CODE-LOCK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODE-LOCK
WTL PRODUCTS B.V.

Numéro de dépôt :
94546979
Date de dépôt :
30/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2004

Présentation de la marque CODE-LOCK

Déposée le 30 novembre 1994 par WTL PRODUCTS B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CODE-LOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est WTL PRODUCTS B.V., domicilié(e) 54, De Pinckart, NL-5674 CC Nuenen PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque CODE-LOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODE-LOCK est expirée depuis le 30 novembre 2004.


WTL PRODUCTS B.V. - 54, De Pinckart, NL-5674 CC Nuenen PAYS-BAS - Pays-Bas


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Coffres-forts, boîtes postales, portes de boîtes postales et de coffres-forts métalliques.Portes de chambres fortes non métalliques.Armoires murales, armoires à clefs, armoires à tiroirs, garde-robes, armoires de rangement

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.