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Marques déposées par monsieur T. S.
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D. TER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D. TER
M. T. S.
M. B. B.

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Numéro de dépôt :
3905221
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2022
D. TER de T. S.

Présentation de la marque D. TER

Déposée le 13 mars 2012 par monsieur T. S. et mademoiselle B. B. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D. TER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Les déposants sont monsieur T. S. et mademoiselle B. B..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. B. B..

La marque D. TER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905221.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D. TER est expirée depuis le 13 mars 2022.

T. S. a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , D.TER , DYNAMIX , D.TER PARTNERS


M. T. S.

M. B. B.


M. B. B.


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Inscription le 15 janvier 2015 - Changement d'adresse n°640556 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-15

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).