Déposée le 23 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WSN DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE DÔME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-26 du 28 juin 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WSN DEVELOPPEMENT domicilié(e) 27-29 rue GUENEGAUD - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 589 337 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.
La marque LE DÔME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WSN DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée - 27-29 rue GUENEGAUD - 75006 - PARIS - France - SIREN 410589337
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26
Inscription le 23 juillet 2009 - Changement d'adresse n°502712 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-23
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2012 n°2494705 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-20
Inscription le 20 juin 2012 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°578108 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-20
Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie, gants et ceintures (habillement) , foulards, écharpes, bandeaux pour la tête [habillement], bas, collants, boas [tours de cou], bretelles, sous-vêtements ; vêtements de gymnastique et de sport ; vêtements en papier. Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, agences de publicité, distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], démonstration de produits, services d'abonnement à des journaux [pour des tiers], diffusion d'annonces publicitaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, conseils en organisation et direction des affaires, conseils, informations et renseignements d'affaires, direction professionnelle des affaires artistiques ; travaux de bureau, comptabilité, reproduction de documents ; décoration de vitrines ; organisation d'expositions, de manifestations et de salons professionnels à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de salons professionnels à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine de la mode féminine ; recueil de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers], gestion de fichiers informatiques, agences d'import-export ; prévisions économiques, recherche de marché ; relations publiques. Education, formation, divertissement, divertissements radiophoniques, télévisés ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, salons se rapportant au domaine de la mode féminine ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; planification de réceptions et de soirées [divertissement] ; formation pratique [démonstration], organisation et conduite d'ateliers de formation.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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