Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHIEMSEE
WSC Windsurfing Chiemsee, Produktions und Vertriebs GmbH société de droit allemand

Numéro de dépôt :
92411943
Date de dépôt :
25/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2012

Présentation de la marque CHIEMSEE

Déposée le 25 mars 1992 par la société étrangère WSC Windsurfing Chiemsee auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHIEMSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la société étrangère WSC Windsurfing Chiemsee domicilié(e) Chieminger Strasse 19,8221 Grabenstätt,ALLEMAGNE (dossier no 2213766) - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORÈS S.A. Droit de la Propriété Industrielle domicilié(e) 6, AVENUE DE MESSINE,75008 PARIS (dossier no 2213766) - 75008 - France.

La marque CHIEMSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHIEMSEE est expirée depuis le 25 mars 2012.

WSC Windsurfing Chiemsee a également déposé les autres marques suivantes : + - BY WINDSURFING CHIEMSEE


WSC Windsurfing Chiemsee, Produktions und Vertriebs GmbH société de droit allemand - Chieminger Strasse 19,8221 Grabenstätt,ALLEMAGNE (dossier no 2213766) - Allemagne


CABINET ORÈS S.A. Droit de la Propriété Industrielle - 6, AVENUE DE MESSINE,75008 PARIS (dossier no 2213766) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2002 n°2213766 - Publication au BOPI 2002-01-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Véhicules nautiques.Tentes, tendelets, bâches.Voiles.Vêtements, chaussures, chapellerie.Articles de gymnastique et de sports non compris dans d'autres classes F

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].