Marque enregistrée - Marque en non vigueur

+ - BY WINDSURFING CHIEMSEE
WSC Windsurfing Chiemsee

Numéro de dépôt :
92411942
Date de dépôt :
25/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2002

Présentation de la marque + - BY WINDSURFING CHIEMSEE

Déposée le 25 mars 1992 par WSC Windsurfing Chiemsee auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « + - BY WINDSURFING CHIEMSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est WSC Windsurfing Chiemsee, domicilié(e) Siège : Chieminger Strasse 19 8221 Grabenstätt ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES S.A.R.L. - France.

La marque + - BY WINDSURFING CHIEMSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque + - BY WINDSURFING CHIEMSEE est expirée depuis le 25 mars 2002.

WSC Windsurfing Chiemsee a également déposé les autres marques suivantes : CHIEMSEE


WSC Windsurfing Chiemsee - Siège : Chieminger Strasse 19 8221 Grabenstätt ALLEMAGNE - Allemagne


CABINET ORES S.A.R.L. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Véhicules nautiques.Tentes, tendelets, bâches.Voiles.Vêtements, chaussures, chapellerie.Articles de gymnastique et de sports nom compris dans d'autres classes F

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].