Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAS
WPA (WORLD PARTNER ALLIANCE) LIMITED

Numéro de dépôt :
98736309
Date de dépôt :
10/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/06/2008

Présentation de la marque PAS

Déposée le 10 juin 1998 par WPA (WORLD PARTNER ALLIANCE) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est WPA (WORLD PARTNER ALLIANCE) LIMITED, domicilié(e) Suites 7 B & 8B, 50 Town Range, GIBRALTAR - Gibraltar.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Valérie PETROLACCI - France.

La marque PAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAS est expirée depuis le 10 juin 2008.

WPA (WORLD PARTNER ALLIANCE) LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : RANGER , GOLD MIRAGE , KALIGULA , INTRIGA , KAZANOVA , KAIZER


WPA (WORLD PARTNER ALLIANCE) LIMITED - Suites 7 B & 8B, 50 Town Range, GIBRALTAR - Gibraltar


Maître Valérie PETROLACCI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver. Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matèriel pour pansements (à l'exception des instruments), matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.