Marque expirée - Marque en non vigueur
HARAS DU GRAND CHEMIN
Numéro de dépôt :
3478550
Date de dépôt :
30/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2017
Présentation de la marque HARAS DU GRAND CHEMIN
Déposée le 30 janvier 2007 par WOYTASIK CHANTAL NÉE CUISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HARAS DU GRAND CHEMIN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARAS DU GRAND CHEMIN est expirée depuis le 30 janvier 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-27
Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10