Déposée le 31 mars 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WORMS 1848
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « WORMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WORMS 1848 domicilié(e) 48 rue Notre-Dame-des-Victoires - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 937 796 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque WORMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WORMS 1848, Société par actions simplifiée - 48 rue Notre-Dame-des-Victoires - 75002 - PARIS - France - SIREN 324937796
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Inscription le 14 octobre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°164041 - Publication au BOPI 1993-10-14
Inscription le 9 septembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°67151 - Publication au BOPI 1992-09-09
Inscription - Transmission de propriété n°129159 - Publication au BOPI
Renouvellement avec limitation le 31 décembre 2001 n°2213067 - Publication au BOPI 2001-12-31
Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2001 n°2003435 - Publication au BOPI 2001-12-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34
Inscription le 7 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°64860 - Publication au BOPI 1992-07-07
Inscription - Renonciation partielle n°33199 - Publication au BOPI
Inscription le 31 mars 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°61710 - Publication au BOPI 1992-03-31
Inscription le 28 septembre 1990 - Transmission de propriété n°48158 - Publication au BOPI 1990-09-28
Inscription - Changement d'adresse n°25838 - Publication au BOPI
Inscription le 31 mars 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°61708 - Publication au BOPI 1992-03-31
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2012 n°2494528 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-19
Errata sur les inscriptions - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Inscription le 19 novembre 2012 - Erratum n°588865 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19
Inscription le 19 novembre 2012 - Erratum;Changementd'adresse n°588866 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19
Inscription le 10 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614411 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10
Inscription le 9 octobre 2014 - Concession de licence n°632903 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-09
Inscription le 13 octobre 2014 - Changement d'adresse n°632949 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Matériaux de construction non métalliques ; pierres naturelles et artificielles ; ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment ; produits pour la construction des routes ; asphalte, poix et bitume ; maisons transportables non métalliques ; monuments en pierre ; cheminées non métalliques. Publicité et affaires. Assurances et finances, à savoir paiement par acomptes, affermage de biens immobiliers, agence en douane, agences immobilières, location d'exploitations agricoles, location d'appartements, établissement de baux, collectes de bienfaisance, évaluation (estimation) de bien immobiliers, gérance de biens immobiliers, constitution de capitaux, investissement de capitaux, cautions (garanties) , courtage, estimations fiscales, estimations immobilières, expertises fiscales, services fiduciaires, constitutions de fonds, gérance d'immeubles, agence de location de propriétés immobilières, organisation de loteries, transactions financières. Constructions et réparations. Communications. Transport et entrepôt. Traitement de matériaux. Education et divertissement.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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