Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JEANNE WORM
Numéro de dépôt :
953489
Date de dépôt :
23/03/1976
Lieu de dépôt :
Béthune
Présentation de la marque JEANNE WORM
Déposée le 23 mars 1976 par madame Worm auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Béthune), la marque française « JEANNE WORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JEANNE WORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque JEANNE WORM est expirée depuis le 23 mars 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-511