Déposée le 23 février 2000 par WORM Richard et GOSSIOUX Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLEVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-13 du 31 mars 2000.
Les déposants sont WORM Richard, domicilié(e) 766 avenue du Maréchal Juin, 06250 MOUGINS - France et GOSSIOUX Pierre, domicilié(e) 5, rue Lasserre, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.
La marque SOLEVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WORM Richard - 766 avenue du Maréchal Juin, 06250 MOUGINS - France
GOSSIOUX Pierre - 5, rue Lasserre, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France
CABINET HERRBURGER - France
Inscription le 26 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337757 - Publication au BOPI 2001-12-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30
Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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