Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEVAUX
WORM Richard
GOSSIOUX Pierre

Numéro de dépôt :
3009416
Date de dépôt :
23/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2010

Présentation de la marque SOLEVAUX

Déposée le 23 février 2000 par WORM Richard et GOSSIOUX Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Les déposants sont WORM Richard, domicilié(e) 766 avenue du Maréchal Juin, 06250 MOUGINS - France et GOSSIOUX Pierre, domicilié(e) 5, rue Lasserre, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque SOLEVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEVAUX est expirée depuis le 23 février 2010.

WORM Richard a également déposé les autres marques suivantes : IMMUNOR , EVAFLUID , Evodent , EVODOUCHE , EVO ZinC , l'Apache de PierreBrice , Laboratoires d'Evaux les Bains (L.E.B.) , EVAUDOR , IM 28 , EVAUX


WORM Richard - 766 avenue du Maréchal Juin, 06250 MOUGINS - France

GOSSIOUX Pierre - 5, rue Lasserre, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France


CABINET HERRBURGER - France


Inscription le 26 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337757 - Publication au BOPI 2001-12-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.