Déposée par voie électronique le 9 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WORLDPLAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « WORLDPLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-10 du 6 mars 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WORLDPLAS domicilié(e) 2 rue Anne de Pardieu - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 825 803 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Caroline DELLENIAUT domicilié(e) L'ESCURIAL - TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 Avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE-LES-NANCY CEDEX - France.
La marque WORLDPLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WORLDPLAS, SAS - 2 rue Anne de Pardieu - 25000 - BESANCON - France - SIREN 413825803
Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Caroline DELLENIAUT - L'ESCURIAL - TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 Avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE-LES-NANCY CEDEX - France
Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Produits chimiques et substances chimiques destinés à l'industrie, matières plastiques à l'état brut, plastifiant, résines époxy à l'état brut, résines synthétiques à l'état brut, résines artificielles à l'état brut, résines acryliques à l'état brut ; préparations destinées à l'utilisation dans l'automobile composées entièrement ou en grande partie de matières plastiques, de résines synthétiques ou artificielles et/ou de substances chimiques ; préservatifs pour caoutchouc, plastique et surfaces peintes ; Succédanés du plastique à utiliser comme matières premières ; polymère ; Composés thermoplastiques et résines thermoplastiques destinés à la fabrication dans une large gamme d'industries ; compositions pour moulage par injection ;
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques, produits métalliques non compris dans d'autres classes. Ancres métalliques pour panneaux de signalisation ; balises métalliques, non-lumineuses ; bornes routières métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; bornes urbaines métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; colonnes d'affichage métalliques ; glissières de sécurité métalliques pour routes ; panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; plaques métalliques d'identité pour la signalisation des rues ; poteaux métalliques ; protections d'arbres métalliques ; panneaux directionnels métalliques ; mobilier urbain métallique ;
Machines pour la transformation de matières plastiques ; machines et machines-outils pour cintrer, former, façonner, travailler, couper, percer et presser le plastique ; machines et machines-outils pour utilisation dans la fabrication, la récupération, la remise en état, la réparation et/ou l'entretien de véhicules, remorques, semi-remorques, machines, moteurs de véhicules, moteurs, mécanismes de transmission mécanique, instruments agricoles, matériels agricoles et de construction, et leurs pièces détachées ; y compris les pièces et accessoires de tous les produits mentionnés ci-dessus ; lignes de production et machines pour la production de pièces en matières thermoplastiques ou thermodurcissables, notamment machines de formage, d'injection, d'extrusion, de thermoformage ou de compression ; machines de moulage par injection ;
Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux ; balises lumineuses ; ballasts pour appareils d'éclairage ; cônes de signalisation routière ; dispositifs lumineux d'avertissement (gyrophares) ; émetteurs de signaux électroniques ; feux de signalisation ; filets de protection contre les accidents ; bornes (électricité) ; clignotants (signaux lumineux) ; cloches de signalisation ; triangle de signalisation pour véhicule en panne ; panneaux directionnels lumineux ;
Appareils et instruments médicaux ; prothèses ; orthèses ; attelles pour le corps humain ;
Lampes électriques ; lampes d'éclairage pour panneaux de signalisation ; Ampoules d'indicateurs de direction pour automobilistes ;
Composants et pièces et parties constitutives de véhicules ; moteurs à combustion interne ; véhicules de signalisation ;
Pellicules en matières plastiques pour l'emballage, matières plastiques pour le modelage ; images pour le marquage des voies ;
Matières plastiques moulées par injection ; anneaux en caoutchouc, armatures non métalliques pour conduites, bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage / rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, bouchons en caoutchouc, butoirs en caoutchouc, caoutchouc synthétique, caoutchouc liquide, caoutchouc durci [ébonite] / ébonite, clapets en caoutchouc, cordes en caoutchouc / cordons en caoutchouc, matières d'emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques, fibres en matières plastiques non à usage textile, fils en matières plastiques non à usage textile, fils de caoutchouc non à usage textile, gomme brute ou mi-ouvrée / caoutchouc brut ou mi-ouvré, gutta-percha (matière proche du caoutchouc, manchons en caoutchouc pour la protection de parties de machines, matières plastiques mi-ouvrées, pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage, raccords de tuyaux non métalliques, matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques / matériel de calage en caoutchouc ou en matières plastiques / capitons en caoutchouc ou en matières plastiques / matières d'embourrage en caoutchouc ou en matières plastiques, rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; articles faits entièrement ou en grande partie de caoutchouc ou de caoutchouc synthétique et destinés à être utilisés dans l'automobile ; matériaux non-métalliques (non compris dans d'autres classes) destinés à la réparation, l'entretien, la remise en état et/ou la fabrication de véhicules terrestres, pièces détachées de véhicules, moteurs à combustion interne, machines agricoles et de la construction et d'instruments agricoles ; Articles (non compris dans d'autres classes) entièrement ou en grande partie en bois, liège ou plastique, destinés à être utilisés dans l'automobile ou garage ; Pièces en matières plastiques destinées à l'Industrie, à l'Emballage, pièces diverses en matières plastiques ; Objets et pièces en matières thermoplastiques et thermodurcissables mi-ouvrés ; produits non compris dans d'autres classes en matières plastiques, fabriqués par les procédés de formage, d'injection, d'extrusion et de thermoformage ;
Supports non métalliques pour panneaux de signalisation ; panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; Balises non-métalliques et non-lumineuses ; balustres ; bornes routières non métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; bornes urbaines métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; glissières de sécurité non métalliques pour routes ; plaques d'identité non métalliques pour la signalisation des rues ; signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique ; feuilles et bandes en matières synthétiques pour le marquage de routes ; mobilier urbain non métallique ; panneaux directionnels non métalliques ;
Services d'injection de coulis sous pression ; travaux de peinture ; entretien de mobilier urbain ; informations en matière d'aménagement urbain (informations en matière de construction) ; installation et réparation d'appareils de signalisation ; installation et réparation de mobiliers urbains ; installation et réparation de panneaux de signalisation ; peinture sur route (marquage) ; réalisation de revêtement routier de signalisation ; service de signalisation au sol (marquage) ;
Découpage de métaux ; services de moulage sous pression ; assemblage de matériaux sur commande de tiers ; métallisation ; sérigraphie, laserage et tampographie ; peinture sérigraphique ; moulage de matériaux plastiques en objets ou autour d'objets existants ; traitement des métaux, vulcanisation [traitement de matériaux], revêtement [placage] des métaux ; trempe des métaux ; Activités de formage, d'injection, d'extrusion, de thermoformage, d'extrusion-soufflage et de compression des matières thermoplastiques et thermodurcissables ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; essai de matériaux.
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