Déposée par voie électronique le 12 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WORLDPLAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-10 du 6 mars 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WORLDPLAS domicilié(e) 2 rue Anne de Pardieu - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 825 803 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Caroline DELLENIAUT domicilié(e) L'ESCURIAL - TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 Avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE-LES-NANCY CEDEX - France.
La marque BIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WORLDPLAS, SAS - 2 rue Anne de Pardieu - 25000 - BESANCON - France - SIREN 413825803
Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Caroline DELLENIAUT - L'ESCURIAL - TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 Avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE-LES-NANCY CEDEX - France
Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques, produits métalliques non compris dans d'autres classes. Ancres métalliques pour panneaux de signalisation ; balises métalliques, non-lumineuses ; bornes routières métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; bornes urbaines métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; colonnes d'affichage métalliques ; glissières de sécurité métalliques pour routes ; panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; plaques métalliques d'identité pour la signalisation des rues ; poteaux métalliques ; protections d'arbres métalliques ; panneaux directionnels métalliques ; mobilier urbain métallique ;
Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux ; balises lumineuses ; ballasts pour appareils d'éclairage ; cônes de signalisation routière ; dispositifs lumineux d'avertissement (gyrophares) ; émetteurs de signaux électroniques ; feux de signalisation ; filets de protection contre les accidents ; bornes (électricité) ; clignotants (signaux lumineux) ; cloches de signalisation ; triangle de signalisation pour véhicule en panne ; panneaux directionnels lumineux ;
Supports non métalliques pour panneaux de signalisation ; panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; Balises non-métalliques et non-lumineuses ; balustres ; bornes routières non métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; bornes urbaines métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; glissières de sécurité non métalliques pour routes ; plaques d'identité non métalliques pour la signalisation des rues ; signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique ; feuilles et bandes en matières synthétiques pour le marquage de routes ; mobilier urbain non métallique ; panneaux directionnels non métalliques.
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