Déposée le 10 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WORLDEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MANUTENTION-PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-07 du 14 février 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WORLDEX domicilié(e) 2, rue du Nouveau Bercy,94220 CHARENTON-LE-PONT - 94220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 273 577 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque MANUTENTION-PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WORLDEX, Société par actions simplifiée - 2, rue du Nouveau Bercy,94220 CHARENTON-LE-PONT - 94220 - France - SIREN 444273577
CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-24
Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07
Supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques, disques acoustiques, audio - cassettes, disques compact, vidéo-cassettes, vidéo-disques préenregistrés ; logiciels enregistrés ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés avec des récepteurs de télévision ; appareils de projection de films ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; programmes d'ordinateurs ; codeurs et décodeurs. Blocs de papier, enseignes en papier ou en carton ; cartons, papiers et sachets d'emballage en papier ou matière plastique ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; tracts, affiches, porte-affiches, imprimés et imprimés à but publicitaire, prospectus ; publications, revues, journaux, magazines ; livres ; albums ; calendriers ; photographies ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; livrets, manuels ; matériels d'instruction à l'exception des appareils ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage ( en papier ou en matière plastique) ; trousses à dessin ; programmes sur support papier ; billets (tickets) , bulletins d'information ; faire-part (papeterie) ; chemises pour documents ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; cartes d'abonnement non magnétiques. Services d'enseignement et d'éducation, institutions d'enseignement ; édition et prêt d'œuvres musicales et d'œuvres audiovisuelles ; édition et publication de livres, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels, de notes et de lettres d'information ; prêt de livres ; édition et publication de livres et de textes (autres qu les textes publicitaires) ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production et projection de films cinématographiques ; location de films cinématographiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, d'animations, conférences, congrès et séminaires ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; informations en matière d'éducation.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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