Déposée le 20 septembre 1990 par WORLD INSTITUTE OF SCIENTOLOGY ENTERPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est WORLD INSTITUTE OF SCIENTOLOGY ENTERPRISES, domicilié(e) (société sans but lucratif constituée sous les lois de l'Etat de Californie), 6331 Hollywood Boulevard, Los Angeles Californie 90028 E.U.A (dossier no 2181013) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Alison Rezac domicilié(e) (dossier no 2181013) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616470.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 20 septembre 2010.
WORLD INSTITUTE OF SCIENTOLOGY ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : PROSPERITY , WISE
WORLD INSTITUTE OF SCIENTOLOGY ENTERPRISES - (société sans but lucratif constituée sous les lois de l'Etat de Californie), 6331 Hollywood Boulevard, Los Angeles Californie 90028 E.U.A (dossier no 2181013) - États-Unis
Cabinet Alison Rezac - (dossier no 2181013) - France
Renouvellement sans limitation le 30 août 2000 n°2181013 - Publication au BOPI 2000-08-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498383 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Imprimés, périodiques, livres, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), brochures, prospectus.Services de consultations, pour la direction des affaires. Services d'éducation, à savoir organisation de cours et de séminaires dans les domaines de la formation administrative, de la direction des affaires et de l'administration des affaires
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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