Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDIT'OR
WORLD GOLD COUNCIL Association loi 1901

Numéro de dépôt :
1623142
Date de dépôt :
14/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2000

Présentation de la marque EDIT'OR

Déposée le 14 février 1990 par l'association loi 1901 WORLD GOLD COUNCIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EDIT'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 WORLD GOLD COUNCIL domicilié(e) 1, Avenue Bertie-Albrecht, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU FRANCIS LEFEBVRE - France.

La marque EDIT'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDIT'OR est expirée depuis le 14 février 2000.


WORLD GOLD COUNCIL Association loi 1901 - 1, Avenue Bertie-Albrecht, 75008 PARIS - France


BUREAU FRANCIS LEFEBVRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

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