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Marques déposées par WORLD GOLD COUNCIL (association organisée selon les lois suisses
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L'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OR
WORLD GOLD COUNCIL (association organisée selon les lois suisses)

Numéro de dépôt :
94530411
Date de dépôt :
26/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2004

Présentation de la marque L'OR

Déposée le 26 juillet 1994 par WORLD GOLD COUNCIL (association organisée selon les lois suisses auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est WORLD GOLD COUNCIL (association organisée selon les lois suisses), domicilié(e) 1 Rue de la Rôtisserie, 1204 GENEVE SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque L'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OR est expirée depuis le 26 juillet 2004.


WORLD GOLD COUNCIL (association organisée selon les lois suisses) - 1 Rue de la Rôtisserie, 1204 GENEVE SUISSE - Suisse


CABINET LAVOIX - France


Inscription le 8 octobre 2001 - Changement d'adresse n°332092 - Publication au BOPI 2001-10-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

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