Marque expirée - Marque en non vigueur

SONNETI
WORLD DESIGN & TRADE CO. LIMITED société régie selon les lois du Royaume Uni

Numéro de dépôt :
96614312
Date de dépôt :
05/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2016

Présentation de la marque SONNETI

Déposée le 5 mars 1996 par la société WORLD DESIGN & TRADE CO. LIMITED société régie selon les lois du Royaume Uni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SONNETI »

Le déposant est la société WORLD DESIGN & TRADE CO. LIMITED société régie selon les lois du Royaume Uni domicilié(e) 1 Western Avenue Business Park, Mansfield Road LONDRES W3 OBZ,ROYAUME UNI (dossier no 2302466) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2302466) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SONNETI est expirée depuis le 5 mars 2016.

WORLD DESIGN & TRADE CO. LIMITED société régie selon les lois du Royaume Uni a également déposé les autres marques suivantes : FULL CIRCLE


WORLD DESIGN & TRADE CO. LIMITED société régie selon les lois du Royaume Uni - 1 Western Avenue Business Park, Mansfield Road LONDRES W3 OBZ,ROYAUME UNI (dossier no 2302466) - Royaume-Uni


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2302466) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2005 n°2302466 - Publication au BOPI 2005-12-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498370 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Inscription le 12 février 2010 - Transmission totale de propriété n°517076 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-12

Vêtements (habillement); chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie; bas, collants, chaussettes, jambières; ceintures (habillement)