Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Il répare la nuit les excès du jour.
WORLD DESIGN TEAM S.A.

Numéro de dépôt :
96630778
Date de dépôt :
18/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2006

Présentation de la marque Il répare la nuit les excès du jour.

Déposée le 18 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) WORLD DESIGN TEAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Il répare la nuit les excès du jour. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WORLD DESIGN TEAM domicilié(e) 13 Place des Libertés Publiques, 77185 Lognes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WORLD DESIGN TEAM - France.

La marque Il répare la nuit les excès du jour. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Il répare la nuit les excès du jour. est expirée depuis le 18 juin 2006.

WORLD DESIGN TEAM a également déposé les autres marques suivantes : FOXY , CitySky , Valescor , Maxity , W WORLD DESIGN TEAM , Chlorofil , Le matelas qui vous veut du bien. , AURIGA


WORLD DESIGN TEAM S.A. - 13 Place des Libertés Publiques, 77185 Lognes - France


WORLD DESIGN TEAM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Lits en toutes matières, matelas, sommiers, matières de rembourrage, matières textiles et fibreuses

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.