Déposée par voie électronique le 21 avril 2017 par WORLD ADVERTISING MOVIES - WAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LOST TAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-19 du 12 mai 2017.
Le déposant est WORLD ADVERTISING MOVIES - WAM domicilié(e) 8-10 rue André Citroen - 92110 - Clichy - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULLE-BERTEAUX.MB, Nathalie MOULLE-BERTEAUX domicilié(e) 56 Avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France.
La marque LOST TAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WORLD ADVERTISING MOVIES - WAM - 8-10 rue André Citroen - 92110 - Clichy - France
MOULLE-BERTEAUX.MB, Nathalie MOULLE-BERTEAUX - 56 Avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France
Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19
Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49
Inscription le 20 novembre 2019 - Rejet partiel n°772968 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-20
Supports d'enregistrements sonores, à savoir supports d'enregistrements magnétiques, supports d'enregistrement numériques, disques compacts (audio-vidéo), disques acoustiques ou magnétiques, disques vinyles, DVD ; pochettes spéciales pour le rangement d'albums de musique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, l'amplification et la reproduction du son ou des images ; logiciels pour la composition, la collecte, la gestion, l'édition, le traitement, l'organisation, la modification, la transmission, le partage et le stockage de données et d'informations ; logiciels enregistrés sur supports magnétiques ou téléchargés depuis un réseau informatique externe ; logiciels sous forme d'applications ; publications électroniques téléchargeables; fichiers téléchargeables à savoir fichiers d'images ou fichiers de musique (y compris tonalités pour téléphone mobile) ; applications logicielles; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; lecteurs MP3 ;
Produits de l'imprimerie, à savoir affiches, catalogues, imprimés, livres, livrets, revues, magazines, périodiques, photographies, reproductions, tickets, prospectus, représentations graphiques, partitions musicales ; cartes de voeux musicales ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
Recherche, compilation, traitement et analyse de données commerciales ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; services de publicité et de marketing ; services de régie publicitaire, à savoir services de conception et de gestion de matériels et de supports commerciaux et publicitaires, services de location et d'achat de temps et d'espaces publicitaires sur tous moyens et tous supports de communication ; conseils en organisation et direction des affaires, élaboration, conseil, développement et mise en oeuvre de stratégies commerciales, publicitaires, de communication et de marketing ; création, rédaction, édition, publication et diffusion de textes, visuels, contenus et matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion de produits et services de tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'abonnement à des téléchargements d'enregistrements musicaux ; organisation, développement et conduite d'événements à buts commerciaux ou de publicité, conseils en organisation, développement et conduite d'événements à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; conseils en stratégie marketing de médias sociaux ; gestion marketing de communautés de médias sociaux ;
Collecte et versement des redevances afférentes aux droits de propriété intellectuelle ;
Fourniture de moteurs de recherche pour accéder à des oeuvres sonores, vidéos et cinématographiques ; transmission, diffusion et réception de contenus audio, vidéo, d'images fixes et animées, de textes et de données ; diffusion de contenus audiovisuels et multimédias par Internet ; radiodiffusion ; télédiffusion ; fourniture d'accès à des bases de données ; transmission de données en flux continu (streaming) ; transmission de séquences vidéo à la demande ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de fichiers numériques ; mise à disposition de forums en ligne ; mise à disposition de forums de discussion sur l'internet ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Création, rédaction de textes, visuels, contenus et matériels autres que publicitaires ; publication du contenu rédactionnel de sites accessibles par le biais d'un réseau informatique mondial ; services d'auteur-compositeur ; écriture de textes pour scénario autres qu'à des fins publicitaires ; location d'appareils audio-visuels et sonores ; services de billetterie (divertissement) ; services de studio d'enregistrement ; microfilmage ; postsynchronisation ; sous-titrage ; services de traduction ; services de photographie ; organisation et conduite d'évènements culturels ou sportifs ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement) ;
Création de contenus, textes, sons, musiques et vidéos pour pages et sites web ; conception, conseil et développement d'applications, de logiciels et de sites web ; ingénierie, à savoir services d'analyse et de traitement de données techniques ; stockage électronique de données informatiques ; conception, gestion et contrôle de forums de discussion en ligne ; création de programmes de traitement de données informatiques ; conception de systèmes informatiques et sites web en vue du commerce en ligne ; services de conseillers en matière d'utilisation, intégration et exploitation de programmes informatiques et de services de mise à jour de programmes informatiques ;
Mise à disposition de services de réseautage social en ligne ; gérance de droits d'auteurs ; concession de licences de propriété intellectuelle.
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