Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMP LIBRE
WORCEL Alexandre

Numéro de dépôt :
95587310
Date de dépôt :
07/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2005

Présentation de la marque CHAMP LIBRE

Déposée le 7 septembre 1995 par WORCEL Alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMP LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est WORCEL Alexandre, domicilié(e) 36 rue de Pommard, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France.

La marque CHAMP LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMP LIBRE est expirée depuis le 7 septembre 2005.

WORCEL Alexandre a également déposé les autres marques suivantes : LIBERATEUR , CANUGYN , ALLFIX


WORCEL Alexandre - 36 rue de Pommard, 75012 PARIS - France


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Appareils et instruments chirurgicaux médicaux et vétérinaires; articles orthopédiques; ancillaires chirurgicaux gynécologiques