Marque enregistrée - Marque en vigueur

Question orthographe Voltaire
WOONOZ, SAS

Numéro de dépôt :
4128079
Date de dépôt :
22/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2024
Question orthographe Voltaire de WOONOZ

Présentation de la marque Question orthographe Voltaire

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WOONOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Question orthographe Voltaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WOONOZ domicilié(e) 6 Avenue Sidoine-Apollinaire - 69009 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 528 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WOONOZ, M. Pascal HOSTACHY domicilié(e) 6 Avenue Sidoine-Apollinaire - 69009 - Lyon - France.

La marque Question orthographe Voltaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Question orthographe Voltaire arrivera à expiration en date du 22 octobre 2024.

WOONOZ a également déposé les autres marques suivantes : V VOLTAIRE , Stade de l'écrit , Baromètre Voltaire , CERTIFICATION VOLTAIRE , Test Albert , Certificat Maurice , WOOZON , Baromètre David , Observatoire Albert , Baromètre Maurice


WOONOZ, SAS - 6 Avenue Sidoine-Apollinaire - 69009 - Lyon - France - SIREN 484528799


WOONOZ, M. Pascal HOSTACHY - 6 Avenue Sidoine-Apollinaire - 69009 - Lyon - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; optimisation du trafic pour les sites web ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.