Marque enregistrée - Marque en vigueur

Certificat Maurice
WOONOZ, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4310561
Date de dépôt :
27/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2026
Certificat Maurice de WOONOZ

Présentation de la marque Certificat Maurice

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WOONOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Certificat Maurice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WOONOZ domicilié(e) 6 AVENUE SIDOINE APOLLINAIRE - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 528 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Certificat Maurice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Certificat Maurice arrivera à expiration en date du 27 octobre 2026.

WOONOZ a également déposé les autres marques suivantes : V VOLTAIRE , Stade de l'écrit , Baromètre Voltaire , CERTIFICATION VOLTAIRE , Test Albert , WOOZON , Baromètre David , Observatoire Albert , ? ! WOONOZ.Com , ancrage mémoriel


WOONOZ, Société par Actions Simplifiée - 6 AVENUE SIDOINE APOLLINAIRE - 69009 - LYON - France - SIREN 484528799


INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels. Appareils et instruments d'enseignement numériques, logiciels, logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de transmission d'informations, logiciels de formation à destination des entreprises et des particuliers ; plateforme logicielle conçue pour mémoriser un contenu important d'informations à savoir logiciel conçu pour mémoriser un contenu important d'informations ; appareils pour la transmission d'information théorique et pratique ; appareils et instruments d'enregistrement, de transmission, de stockage, de réception, de traitement ou de reproduction de sons, d'images et/ou de données ; appareils et instruments de traitement, de transmission et de stockage d'informations de bases de données ; appareils et instruments pour la communication de données ; fichiers audio et vidéo téléchargeables ; livres électroniques téléchargeables ; livres numériques téléchargeables sur Internet ; logiciels de gestion de bases de données ; logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jeux informatiques ; logiciels de divertissement interactifs destinés à être utilisés avec un ordinateur ; logiciels de traitement d'images, d'éléments graphiques et de texte ; logiciels pour la recherche de données ;

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, agendas, affiches, badges, cahiers, carnets, dossiers, feuilles de papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres, livres éducatifs ; journaux ; brochures, brochures publicitaires ; prospectus ; cartes de visite professionnelles ; cartes d'informations imprimées ; dépliants ; fiches de résultats ; fiches d'inscription ; formulaires ; guides aide-mémoire [produits imprimés], guides d'activités pédagogiques imprimés, guides de ressources, guides d'études, guides d'utilisation de programmes informatiques ; lettres d'information ; manuels de formation électroniques ; programmes de logiciels et programmes informatiques sous forme imprimée ; programmes d'enseignement imprimés ; rapport de recherches imprimés ;

Publicité. Publicité, diffusion de matériel publicitaire(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications. Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Éducation ; formation ; activités culturelles, organisation et conduite de colloques, conférences, informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services d'aide à la formation professionnelle, à l'apprentissage scolaire, aux activités parascolaires par l'acquisition de réflexes mémoriels via un réseau informatique (formation) ; mise à disposition de formations par le biais d'un réseau informatique mondial, à savoir services de formation accessibles par Internet ; accompagnement personnalisé en tant que service d'éducation et de formation ; analyses de données et résultats de tests pédagogiques pour des tiers ; formation assistée par ordinateur ;

Evaluations, estimations, recherches dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Services de recherche et de développement sur la mémoire et les sciences cognitives, sur l'automatisation de la création de modules de formation et de l'exploitation des statistiques produites ; développement et conception de logiciels pour assurer la mémorisation de contenus numériques de formation ; programmation pour ordinateur, conception et développement de logiciels. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.