Déposée par voie électronique le 4 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WOONOZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 1FauteParJour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-48 du 29 novembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WOONOZ domicilié(e) 6 Avenue Sidoine-Apollinaire - 69009 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 528 799 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WOONOZ, M. Pascal HOSTACHY domicilié(e) 6 Avenue Sidoine-Apollinaire - 69009 - Lyon - France.
La marque 1FauteParJour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WOONOZ, SAS - 6 Avenue Sidoine-Apollinaire - 69009 - Lyon - France - SIREN 484528799
WOONOZ, M. Pascal HOSTACHY - 6 Avenue Sidoine-Apollinaire - 69009 - Lyon - France
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
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