Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOSAIC
Numéro de dépôt :
1018014
Date de dépôt :
23/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MOSAIC
Déposée le 23 mai 1977 par WOOLLEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOSAIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MOSAIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1018014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MOSAIC est expirée depuis le 23 mai 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-030