Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSAIC
Société dite: WOOLLEY, DUVAL& BEAUFOYS LIMITED

Numéro de dépôt :
1018014
Date de dépôt :
23/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOSAIC

Déposée le 23 mai 1977 par WOOLLEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOSAIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: WOOLLEY, DUVAL& BEAUFOYS LIMITED, domicilié(e) (Société britannique, Dudley Road, Kingston-upon-Thames, Surrey, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni.

La marque MOSAIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1018014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MOSAIC est expirée depuis le 23 mai 1987.


Société dite: WOOLLEY, DUVAL& BEAUFOYS LIMITED - (Société britannique, Dudley Road, Kingston-upon-Thames, Surrey, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-030

Vins, spiritueux et liqueurs.