Déposée le 12 juin 2001 par la société WOODSYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CITEWATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-29 du 20 juillet 2001.
Le déposant est la société WOODSYS domicilié(e) 1, avenue Leonard de Vinci Parc d'Activité Europarc - 33600 - PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 823 247 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, WOODSYS domicilié(e) 1, avenue Leonard de Vinci Parc d'Activite Europarc - 33600 - PESSAC - France.
La marque CITEWATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WOODSYS - 1, avenue Leonard de Vinci Parc d'Activité Europarc - 33600 - PESSAC - France - SIREN 404823247
WOODSYS - 1, avenue Leonard de Vinci Parc d'Activite Europarc - 33600 - PESSAC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16
Inscription le 27 août 2002 - Rejet partiel n°352363 - Publication au BOPI 2002-08-27
Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2011 n°2472772 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-09
Inscription le 16 août 2011 - Changement d'adresse n°555794 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16
Fourniture d'électricité en libre service ou non, au moyen de bornes ou équipements de connexion mobiles ou non, munis de systèmes de régulation et équipé ou non de systèmes de paiement et de gestion Equipements mobiles ou non de connexion électrique, de signalisation, de balisage, d'enregistrement et de diffusion du son, bornes d'électricité Appareils et mobiliers d'éclairage, lanternes, panneaux lumineux
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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