Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE SAPIN DE NOEL
WOODILIS SARL

Numéro de dépôt :
3152489
Date de dépôt :
08/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
LE SAPIN DE NOEL de WOODILIS

Présentation de la marque LE SAPIN DE NOEL

Déposée le 8 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WOODILIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « LE SAPIN DE NOEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WOODILIS domicilié(e) 54, avenue Gilbert Fabre,69390 MILLERY - 69390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 715 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe GUILLET WOODILIS domicilié(e) 54, avenue Gilbert Fabre,69390 MILLERY - 69390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31 31

WOODILIS a également déposé les autres marques suivantes : WOODILIS , L'ESPRIT D'EVENEMENT , LE MARCHE DE NOEL , LES CHALETS DE NOEL , LES MARCHES DE NOEL , LE CHALET DE NOEL


WOODILIS SARL - 54, avenue Gilbert Fabre,69390 MILLERY - 69390 - France - SIREN 434715496


Monsieur Philippe GUILLET WOODILIS - 54, avenue Gilbert Fabre,69390 MILLERY - 69390 - France


Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet total n°383202 - Publication au BOPI 2003-12-10

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

. Vente de sapin de 8 à 12 m de hauteur aux collectivités. Sapin entièrement décoré (boules, guirlandes, ...)

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.