Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE SAPIN DE NOEL
WOODILIS SARL
Numéro de dépôt :
3152489
Date de dépôt :
08/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Présentation de la marque LE SAPIN DE NOEL
Déposée le 8 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WOODILIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « LE SAPIN DE NOEL »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WOODILIS domicilié(e) 54, avenue Gilbert Fabre,69390 MILLERY - 69390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 715 496 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe GUILLET WOODILIS domicilié(e) 54, avenue Gilbert Fabre,69390 MILLERY - 69390 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Philippe GUILLET WOODILIS - 54, avenue Gilbert Fabre,69390 MILLERY - 69390 - France
Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet total n°383202 - Publication au BOPI 2003-12-10
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
. Vente de sapin de 8 à 12 m de hauteur aux collectivités. Sapin entièrement décoré (boules, guirlandes, ...)
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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