Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE MARCHE DE NOEL
Numéro de dépôt :
3152486
Date de dépôt :
08/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Présentation de la marque LE MARCHE DE NOEL
Déposée le 8 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WOODILIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « LE MARCHE DE NOEL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WOODILIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet total n°383200 - Publication au BOPI 2003-12-10
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15