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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) WOODBRASS.COM
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BRIGHTON
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BRIGHTON
WOODBRASS.COM, SAS

Numéro de dépôt :
3840715
Date de dépôt :
22/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
BRIGHTON de WOODBRASS.COM

Présentation de la marque BRIGHTON

Déposée par voie électronique le 22 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WOODBRASS.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRIGHTON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WOODBRASS.COM domicilié(e) 9-15 AVENUE DU NOUVEAU CONSERVATOIRE - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WOODBRASS.COM domicilié(e) 1 RUE DU CHARRON - LA VIGIE -BAT C - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15

WOODBRASS.COM a également déposé les autres marques suivantes : WOODBRASS MUSIC SCHOOL , WOODBRASS , woodbrass.com instruments de musique sur Internet , WOODBRASS , BIRD , ANTOINE SONNET , BRIGHTON , EAGLETONE , (Marque figurative) , WOODBRASS


WOODBRASS.COM, SAS - 9-15 AVENUE DU NOUVEAU CONSERVATOIRE - 75019 - PARIS - France


WOODBRASS.COM - 1 RUE DU CHARRON - LA VIGIE -BAT C - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 5 mars 2012 - Retrait partiel n°570821 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-05

Inscription le 22 mai 2014 - Retrait partiel n°624670 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-22

Inscription le 30 juin 2014 - Rejet total n°626338 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Inscription le 29 octobre 2014 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°633851 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Inscription le 23 mars 2015 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°644997 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-23

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Instruments de musique ; Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.