Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANTOINE SONNET
WOODBRASS.COM, SAS

Numéro de dépôt :
3840723
Date de dépôt :
22/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2021
ANTOINE SONNET de WOODBRASS.COM

Présentation de la marque ANTOINE SONNET

Déposée par voie électronique le 22 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WOODBRASS.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ANTOINE SONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WOODBRASS.COM domicilié(e) -15 AVENUE DU NOUVEAU CONSERVATOIRE - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WOODBRASS.COM domicilié(e) 1 RUE DU CHARRON - LA VIGIE BAT C - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France.

La marque ANTOINE SONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANTOINE SONNET est expirée depuis le 22 juin 2021.

WOODBRASS.COM a également déposé les autres marques suivantes : WOODBRASS MUSIC SCHOOL , WOODBRASS , woodbrass.com instruments de musique sur Internet , WOODBRASS , BIRD , BRIGHTON , EAGLETONE , (Marque figurative) , WOODBRASS , BIRD


WOODBRASS.COM, SAS - -15 AVENUE DU NOUVEAU CONSERVATOIRE - 75019 - PARIS - France


WOODBRASS.COM - 1 RUE DU CHARRON - LA VIGIE BAT C - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Instruments de musique ; Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.