Déposée le 4 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) WOOD MILNE INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-10 du 17 avril 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) WOOD MILNE INDUSTRIES domicilié(e) Société anonyme de droit français, Zone Industrielle Sud du Moulin Cheyroux,87700 AIXE SUR VIENNE (dossier no 2216591) - 87700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 425 823 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) 94, rue Saint-Lazare,75009 PARIS (dossier no 2216591) - 75009 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408561.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 4 mars 2012.
WOOD MILNE INDUSTRIES S.A. - Société anonyme de droit français, Zone Industrielle Sud du Moulin Cheyroux,87700 AIXE SUR VIENNE (dossier no 2216591) - 87700 - France - SIREN 343425823
OFFICE BLETRY - 94, rue Saint-Lazare,75009 PARIS (dossier no 2216591) - 75009 - France
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2002 n°2216591 - Publication au BOPI 2002-03-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44
Inscription le 3 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°346871 - Publication au BOPI 2002-06-03
Inscription le 6 mai 1997 - Changement de dénomination n°236665 - Publication au BOPI 1997-05-06
Inscription le 6 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236664 - Publication au BOPI 1997-05-06
Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10
Feuilles, fils et tuyaux de caoutchouc ; pneumatiques pour automobiles et cycles ; semelles, talons, protège-chevilles en caoutchouc pour chaussures ; pièces antivibratoires et antichocs en caoutchouc.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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