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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) WOLTERS KLUWER FRANCE
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TROPHÉE FRAGONARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

TROPHÉE FRAGONARD
WOLTERS KLUWER FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98741904
Date de dépôt :
13/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2018

Présentation de la marque TROPHÉE FRAGONARD

Déposée le 13 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WOLTERS KLUWER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROPHÉE FRAGONARD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WOLTERS KLUWER FRANCE domicilié(e) 1 RUE EUGENE ET ARMAND PEUGEOT,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2376490) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 081 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS (dossier no 2376490) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TROPHÉE FRAGONARD est expirée depuis le 13 juillet 2018.

WOLTERS KLUWER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COMPRENDRE VOTRE SANTÉ , L'INFIRMIERE LIBERALE MAGAZINE , espace infirmier .com , (Marque figurative) , WK SERVICES , 2LR , LIAISONS , LAMY UNE MARQUE WOLTERS KLUWER , GROUPE LIAISONS UNE MARQUE WOLTERS KLUWER , taxforum


WOLTERS KLUWER FRANCE Société par Actions Simplifiée - 1 RUE EUGENE ET ARMAND PEUGEOT,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2376490) - 92500 - France - SIREN 480081306


@MARK - 16, rue Milton,75009 PARIS (dossier no 2376490) - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-15

Inscription le 1 février 1999 - Retrait partiel n°271372 - Publication au BOPI 1999-02-01

Inscription le 13 mars 2008 - Changement de dénomination n°470644 - Publication au BOPI 2008-03-13

Inscription le 13 novembre 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°464658 - Publication au BOPI 2007-11-13

Inscription le 13 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470642 - Publication au BOPI 2008-03-13

Inscription le 13 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470643 - Publication au BOPI 2008-03-13

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2008 n°2376490 - Publication au BOPI 2008-06-19

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Inscription le 14 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616576 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-14

Publicité ; administration commerciale. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. L'ensemble de ces services concerne exclusivement le domaine vétérinaire.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.