Marque expirée - Marque en non vigueur

SERVICES A LA PERSONNE MODE D'EMPLOI
WOLTERS KLUWER FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3573955
Date de dépôt :
06/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2018
SERVICES A LA PERSONNE MODE D\'EMPLOI de WOLTERS KLUWER FRANCE

Présentation de la marque SERVICES A LA PERSONNE MODE D'EMPLOI

Déposée le 6 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WOLTERS KLUWER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SERVICES A LA PERSONNE MODE D'EMPLOI »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WOLTERS KLUWER FRANCE domicilié(e) 1, rue Eugène et Armand Peugeot,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 081 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet @MARK domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERVICES A LA PERSONNE MODE D'EMPLOI est expirée depuis le 6 mai 2018.

WOLTERS KLUWER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COMPRENDRE VOTRE SANTÉ , L'INFIRMIERE LIBERALE MAGAZINE , espace infirmier .com , (Marque figurative) , WK SERVICES , 2LR , LIAISONS , LAMY UNE MARQUE WOLTERS KLUWER , GROUPE LIAISONS UNE MARQUE WOLTERS KLUWER , taxforum


WOLTERS KLUWER FRANCE Société par actions simplifiée - 1, rue Eugène et Armand Peugeot,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France - SIREN 480081306


Cabinet @MARK - 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-41

Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24

Inscription le 14 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616576 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-14

Inscription le 6 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660412 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-06

Logiciels. Logiciels téléchargeables à partir d'une base de données informatiques et/ou du réseau Internet. Progiciels, programmes informatiques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques. Supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques. Disques compacts audio et/ou vidéo. Cédéroms. DVD.

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Livres, revues, journaux, magazines, encyclopédies, ouvrages de référence, guides, lettres d'information, publications (produit de l'imprimerie).

Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Service d'abonnement à des journaux, des revues, des lettres d'information, des magazines, des bases de données (pour des tiers). Agence d'informations commerciales. Abonnement à un service d'information concernant l'aide sociale. Edition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne. Conseil en organisation et direction des affaires. Recherche de parraineurs. Informations ou renseignements d'affaires. Aide à la direction des affaires. Expertises en affaires. Recherches en affaires. Gestion de fichiers informatiques. Services de saisie et de traitement de données. Recueil et systématisation de données dans un fichier central. Gestion de fichiers informatiques à savoir services de sauvegarde de données, compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques. Services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Consultation sur les questions de personnel et dans le domaine des ressources humaines.

Télécommunications. Transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messagerie électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Services de transmission d'informations par voie télématique et par réseaux Internet. Transmissions de données juridiques, commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par lettres d'information électroniques et catalogues électroniques sur réseaux Internet. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Portails Intranet et Internet.

Education, formation ; divertissement. Services d'édition et de publication de livres, de revues, de périodiques et de textes (autres que textes publicitaires). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, rédaction et publication de textes autres que publicitaires. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à but culturel, éducatif ou de divertissement et notamment dans le domaine de l'action sociale. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs et notamment dans le domaine de l'action sociale. Organisation de concours, de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non, en matière culturelle, d'éducation ou de divertissement et notamment dans le domaine de l'action sociale. Services de clubs (éducation et/ou divertissement). Informations en matière d'éducation et de divertissement. Orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation].