Marque expirée - Marque en non vigueur

REDACTICIEL
WOLTERS KLUWER FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3599658
Date de dépôt :
19/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2018
REDACTICIEL de WOLTERS KLUWER FRANCE

Présentation de la marque REDACTICIEL

Déposée le 19 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WOLTERS KLUWER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REDACTICIEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WOLTERS KLUWER FRANCE domicilié(e) 1, Rue Eugène et Armand Peugeot,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 081 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REDACTICIEL est expirée depuis le 19 septembre 2018.

WOLTERS KLUWER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COMPRENDRE VOTRE SANTÉ , L'INFIRMIERE LIBERALE MAGAZINE , espace infirmier .com , (Marque figurative) , WK SERVICES , 2LR , LIAISONS , LAMY UNE MARQUE WOLTERS KLUWER , GROUPE LIAISONS UNE MARQUE WOLTERS KLUWER , taxforum


WOLTERS KLUWER FRANCE Société par Actions Simplifiée - 1, Rue Eugène et Armand Peugeot,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France - SIREN 480081306


@MARK - 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Inscription le 28 juillet 2016 - Changement d'adresse n°675308 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-28

Logiciels. Logiciels téléchargeables à partir d'une base de données informatiques et/ou du réseau Internet. Progiciels, programmes informatiques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques. Supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques. Disques compacts audio et/ou vidéo. Cédéroms. Bases et banques de données.

Télécommunications. Transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messagerie électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Services de transmission d'informations par voie télématique et par réseaux Internet. Transmission de données juridiques, commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par lettres d'information électroniques et catalogues électroniques sur réseaux Internet. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.

Education, formation ; divertissement. Services d'édition et de publication de livres, de revues, de périodiques et de textes (autres que textes publicitaires). Publication électronique de livres, de textes autres que publicitaires, de périodiques et de lettres d'information en ligne. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à but culturel, éducatif ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non, en matière culturelle, d'éducation ou de divertissement. Édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Microédition. Services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou non ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables).

Elaboration et conception de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Création, gestion, mise à jour de banques de données informatiques et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers]. Surveillance de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications. Consultation dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données ; constitution de banques de données informatisées. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de conception de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès pour la transmission et/ou la diffusion d'informations par des réseaux informatiques notamment mondiaux (Internet) et/ou accès privé (Intranet). Services d'assistance technique dans le domaine informatique, de la télématique et des télécommunications. Consultation en matière de logiciels. Location, installation de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs.