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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) WOLTERS KLUWER FRANCE
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OPTION QUALITÉ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OPTION QUALITÉ
WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1252885
Date de dépôt :
01/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/2023

Présentation de la marque OPTION QUALITÉ

Déposée le 1 décembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WOLTERS KLUWER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OPTION QUALITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WOLTERS KLUWER FRANCE domicilié(e) 1, Rue Eugène et Armand Peugeot - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 081 306 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Société d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque OPTION QUALITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque OPTION QUALITÉ est expirée depuis le 1 décembre 2023.

WOLTERS KLUWER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COMPRENDRE VOTRE SANTÉ , L'INFIRMIERE LIBERALE MAGAZINE , espace infirmier .com , (Marque figurative) , WK SERVICES , 2LR , LIAISONS , LAMY UNE MARQUE WOLTERS KLUWER , GROUPE LIAISONS UNE MARQUE WOLTERS KLUWER , taxforum


WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 1, Rue Eugène et Armand Peugeot - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 480081306


@MARK, Société d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

Renouvellement sans limitation n°2025265 - Publication au BOPI 1993-51

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2003 n°2252274 - Publication au BOPI 2003-11-06

Inscription le 27 janvier 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°59524 - Publication au BOPI 1992-01-27

Inscription le 19 mars 2008 - Changement de dénomination n°475908 - Publication au BOPI 2008-03-19

Inscription le 31 mai 1999 - Changement d'adresse n°278370 - Publication au BOPI 1999-05-31

Inscription le 19 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°475907 - Publication au BOPI 2008-03-19

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2013 n°2540139 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-27

Inscription le 28 juillet 2016 - Changement d'adresse n°675308 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-28

Revues, imprimés, journaux et périodiques, livres, publication et édition de livres, revues, journaux, périodiques, abonnements de journaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.