Marque expirée - Marque en non vigueur

NETSE SANTE ET ENVIRONNEMENT
WOLTERS KLUWER FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3616602
Date de dépôt :
09/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2018
NETSE SANTE ET ENVIRONNEMENT de WOLTERS KLUWER FRANCE

Présentation de la marque NETSE SANTE ET ENVIRONNEMENT

Déposée le 9 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WOLTERS KLUWER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NETSE SANTE ET ENVIRONNEMENT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WOLTERS KLUWER FRANCE domicilié(e) 1, Rue Eugène et Armand Peugeot,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 081 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet @MARK domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETSE SANTE ET ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 9 décembre 2018.

WOLTERS KLUWER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COMPRENDRE VOTRE SANTÉ , L'INFIRMIERE LIBERALE MAGAZINE , espace infirmier .com , (Marque figurative) , WK SERVICES , 2LR , LIAISONS , LAMY UNE MARQUE WOLTERS KLUWER , GROUPE LIAISONS UNE MARQUE WOLTERS KLUWER , taxforum


WOLTERS KLUWER FRANCE Société par Actions Simplifiée - 1, Rue Eugène et Armand Peugeot,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France - SIREN 480081306


Cabinet @MARK - 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Inscription le 14 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616576 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-14

Inscription le 28 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°750816 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-09-28

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques. Supports d'enregistrements sonores, films pour l'enregistrement des sons, supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques. Disques compacts audio et/ou vidéo. Cédéroms. DVD. Bandes-vidéo.

Télécommunications. Diffusion de vidéos sur Internet. Transmissions d'images, de sons, de vidéos, d'informations et de données par voie télématique, informatique et par réseaux Internet. Télécommunications et messagerie électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Transmissions d'informations par lettres d'information électroniques et catalogues électroniques sur réseaux Internet. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Transmission d'informations accessibles via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Fourniture d'accès à un portail informatique proposant l'accès à partir d'un site Web à d'autres pages ou sites Web. Emissions télévisées et radiophoniques. Fourniture de forums de discussion sur Internet.

Education, formation ; divertissement. Services d'édition et de publication de livres, de revues, de périodiques et de textes (autres que textes publicitaires). Publication électronique de livres, de textes autres que publicitaires et de périodiques en ligne. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons, manifestations ou expositions professionnelles à but culturel, éducatif ou de divertissement notamment dans le domaine de la sante et de l'environnement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs notamment dans le domaine dans le domaine de la sante et de l'environnement. Organisation de concours, de jeux en matière culturelle, d'éducation ou de divertissement et notamment dans le domaine de la sante et de l'environnement. Campagne d'information dans le domaine éducatif notamment dans le domaine de la sante et de l'environnement. Enregistrement (filmage) sur bandes-vidéo. Montage de bandes-vidéo. Production de films.

Recherches, études et analyses scientifiques notamment en matière d'écologie, de protection de l'environnement et de la santé. Informations, conseils techniques et scientifiques en matière de protection d'écologie, de protection de l'environnement et de la santé. Conseils en matière d'économie d'énergie. Recherches en matière de protection de l'environnement.

Informations dans le domaine de la santé.