Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le journal de la Marine Marchande
WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4234334
Date de dépôt :
16/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/12/2025
Le journal de la Marine Marchande de WOLTERS KLUWER FRANCE

Présentation de la marque Le journal de la Marine Marchande

Déposée le 16 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WOLTERS KLUWER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le journal de la Marine Marchande » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WOLTERS KLUWER FRANCE domicilié(e) 14 Rue Fructidor - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 081 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque Le journal de la Marine Marchande a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le journal de la Marine Marchande arrivera à expiration en date du 16 décembre 2025.

WOLTERS KLUWER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : D.D.M. , LIBRAIRIE SANTE , VIDEOREDAC , NOUV. DERMATOL , TROPHÉE FRAGONARD , COMPRENDRE VOTRE SANTÉ , L'INFIRMIERE LIBERALE MAGAZINE , espace infirmier .com , PHARMAVET OFFICINE , La Semaine Vétérinaire


WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée - 14 Rue Fructidor - 75017 - PARIS - France - SIREN 480081306


ATMARK, M. PIAT Gilbert - 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Inscription le 23 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693130 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-23

Inscription le 23 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710032 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-23

Livres, revues, magazines, lettres d'information, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations Internet (sites Web inclus) ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;

Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d'abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ;

Informations en matière de transport.

Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d'information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d'informations électroniques ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes.