Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND-PRIX CAMIONS DU CASTELLET
WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
EXCELIS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4071151
Date de dépôt :
24/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2024
GRAND-PRIX CAMIONS DU CASTELLET de WOLTERS KLUWER FRANCE

Présentation de la marque GRAND-PRIX CAMIONS DU CASTELLET

Déposée par voie électronique le 24 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WOLTERS KLUWER FRANCE et la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCELIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAND-PRIX CAMIONS DU CASTELLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) WOLTERS KLUWER FRANCE domicilié(e) 1 rue Eugène et Armand Peugeot - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCELIS domicilié(e) 2760 Route des Hauts du Camp - 83330 - LE CASTELLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque GRAND-PRIX CAMIONS DU CASTELLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND-PRIX CAMIONS DU CASTELLET est expirée depuis le 24 février 2024.

WOLTERS KLUWER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COMPRENDRE VOTRE SANTÉ , L'INFIRMIERE LIBERALE MAGAZINE , espace infirmier .com , (Marque figurative) , WK SERVICES , 2LR , LIAISONS , LAMY UNE MARQUE WOLTERS KLUWER , GROUPE LIAISONS UNE MARQUE WOLTERS KLUWER , taxforum


WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée - 1 rue Eugène et Armand Peugeot - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 4

EXCELIS, société par actions simplifiée - 2760 Route des Hauts du Camp - 83330 - LE CASTELLET - France - SIREN 4


ATMARK - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Inscription le 28 juillet 2016 - Changement d'adresse n°675308 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-28

Inscription le 12 juin 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°701475 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-12

Inscription le 10 juin 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°788495 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-10

Publicité. Publicité en ligne sur réseaux de télécommunication, sur réseau Internet, sur réseaux numériques et digitaux ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée. Affichage. Gestion d'affaires publicitaires. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Sponsorisation (publicité), mécénat publicitaire et commercial, parrainage (publicité). Conseils et aide à l'organisation et à la direction des affaires ; établissement de statistiques ; études de marché ; conseil en stratégie commerciale ; recherches de marché et recherches pour affaires ; audit dans le domaine des affaires ; recherches de parraineurs ; sondages d'opinion. Courrier publicitaire ; édition et publication de textes publicitaires, de plaquettes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; rédaction de textes publicitaires ; reproduction de documents ; mise en pages à buts publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques et relations avec la presse ; établissement de plans médias ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; organisation d'expositions, de manifestations, de concours et/ou de foires à buts commerciaux ou de publicité. Services de publicité et d'informations commerciales en ligne sur réseaux informatiques, numériques ou digitaux. Services de communication publicitaire par support vidéo ou Internet. Services de revues de presse. Gestion de fichiers informatiques. Services d'abonnement à des journaux électronique ou non (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion de produits. Communication commerciale et publicitaire par voie de presse. Mercatique. Actions promotionnelles et publicitaires ; location de panneaux publicitaires ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de conférences, forums, congrès, colloques, séminaires, symposiums, salons, foires, manifestations, expositions ou toutes manifestations professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement, notamment dans le domaine du transport routier. Organisation de réceptions et de cocktails à but culturel ou de divertissement. Organisation de concours, de jeux, d'épreuves sportives, de courses sportives, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non, dans le domaine culturel, éducatif et du divertissement. Organisation et production de concerts, de spectacles musicaux et de manifestations musicales. Information en matière culturelle, d'éducation et de divertissement. Services d'édition et de publication de livres, de revues, de brochures et de textes (autres que textes publicitaires). Parcs d'attractions. Parcs culturels. Réservation de places de spectacles. Services de musée (présentation ; exposition). Exploitation de jardins zoologiques. Services de loisirs. Organisations de cérémonies de remise de prix ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services hôteliers. Services de traiteurs. Cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars). Agences de logement (hôtels, pensions). Location et réservation de logements temporaires. Hôtels, pensions de famille. Réservation d'hôtels. Location de salles et d'espaces de réunion.