Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) WOLTERS KLUWER FRANCE
/
BUS ET CAR GUIDE DU TOURISME EN AUTOCAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BUS ET CAR GUIDE DU TOURISME EN AUTOCAR
WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1678100
Date de dépôt :
10/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2021
BUS ET CAR GUIDE DU TOURISME EN AUTOCAR de WOLTERS KLUWER FRANCE

Présentation de la marque BUS ET CAR GUIDE DU TOURISME EN AUTOCAR

Déposée le 10 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WOLTERS KLUWER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUS ET CAR GUIDE DU TOURISME EN AUTOCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WOLTERS KLUWER FRANCE domicilié(e) 1, Rue Eugène et Armand Peugeot - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 081 306 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque BUS ET CAR GUIDE DU TOURISME EN AUTOCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BUS ET CAR GUIDE DU TOURISME EN AUTOCAR est expirée depuis le 10 juillet 2021.

WOLTERS KLUWER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COMPRENDRE VOTRE SANTÉ , L'INFIRMIERE LIBERALE MAGAZINE , espace infirmier .com , (Marque figurative) , WK SERVICES , 2LR , LIAISONS , LAMY UNE MARQUE WOLTERS KLUWER , GROUPE LIAISONS UNE MARQUE WOLTERS KLUWER , taxforum


WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 1, Rue Eugène et Armand Peugeot - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 480081306


@MARK, Cabinet d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Inscription le 11 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°153439 - Publication au BOPI 1993-01-11

Inscription le 13 mars 2008 - Changement de dénomination n°470644 - Publication au BOPI 2008-03-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Renouvellement sans limitation le 27 février 2001 n°2192897 - Publication au BOPI 2001-02-27

Inscription le 16 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290398 - Publication au BOPI 1999-11-16

Inscription le 13 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470643 - Publication au BOPI 2008-03-13

Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287613 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 10 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202032 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 19 mai 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°172620 - Publication au BOPI 1994-05-19

Inscription le 25 juin 1996 - Changement de dénomination n°203002 - Publication au BOPI 1996-06-25

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2011 n°2469043 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-26

Inscription le 28 juillet 2016 - Changement d'adresse n°675308 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-28

Inscription le 23 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693130 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-23

Inscription le 23 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710033 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-23

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].