Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BSP
WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3282522
Date de dépôt :
26/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2024
BSP de WOLTERS KLUWER FRANCE

Présentation de la marque BSP

Déposée le 26 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WOLTERS KLUWER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BSP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WOLTERS KLUWER FRANCE domicilié(e) 1, rue Eugène et Armand Peugeot - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 081 306 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque BSP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BSP est expirée depuis le 26 mars 2024.

WOLTERS KLUWER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COMPRENDRE VOTRE SANTÉ , L'INFIRMIERE LIBERALE MAGAZINE , espace infirmier .com , (Marque figurative) , WK SERVICES , 2LR , LIAISONS , LAMY UNE MARQUE WOLTERS KLUWER , GROUPE LIAISONS UNE MARQUE WOLTERS KLUWER , taxforum


WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 1, rue Eugène et Armand Peugeot - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 480081306


@MARK, M. PIAT Gilbert - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Inscription le 13 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470643 - Publication au BOPI 2008-03-13

Inscription le 13 mars 2008 - Changement de dénomination n°470644 - Publication au BOPI 2008-03-13

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2014 n°2554489 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-28

Inscription le 28 juillet 2016 - Changement d'adresse n°675308 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-28

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés. Livres, revues, ouvrages, encyclopédies, magazines.