WOLSELEY FRANCE BOIS ET MATERIAUX, Société en nom collectif
Numéro de dépôt :
3225911
Date de dépôt :
19/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/2023
Présentation de la marque FOUSSIER
Déposée le 19 mai 2003 par WOLSELEY FRANCE BOIS ET MATERIAUXTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FOUSSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est WOLSELEY FRANCE BOIS ET MATERIAUXTODO domicilié(e) 1, Allée de la Grande Egalonne - 35740 - PACE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 649 043 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque FOUSSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WOLSELEY FRANCE BOIS ET MATERIAUX, Société en nom collectif - 1, Allée de la Grande Egalonne - 35740 - PACE - France - SIREN 318649043
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Inscription le 31 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457849 - Publication au BOPI 2007-07-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
Inscription le 16 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601243 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-16
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2013 n°2529914 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-05-23
Inscription le 24 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652933 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-24
Inscription le 4 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°794349 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-04
Droguerie bâtiment, produits de traitement, à savoir peintures, peintures bactéricides, peintures antifouling, peintures ignifuges ; vernis, fixatifs, laques ; préservatifs contre la rouille à savoir graisse contre la rouille, produits pour l'enlèvement de la rouille ; produits anticorrosion, bandes protectrices contre la corrosion ; produits contre la détérioration du bois, à savoir carbonyle pour la préservation du bois, huiles pour la conservation du bois, teintures pour le bois, colorants pour le bois. Matériaux et produits techniques et décoratifs servant à l'agencement et à l'équipement de la maison à savoir armatures de portes métalliques, objets d'art en métaux communs, cabines de bain métalliques, manches à balai métalliques, cadres de fenêtres métalliques, cadres de portes métalliques, carrelages métalliques, cheminées métalliques, manches de couteaux métalliques, crochets de portemanteaux métalliques, dalles métalliques, distributeurs fixes de serviettes métalliques, écrans de fourneaux métalliques, escaliers métalliques, , ferrures de fenêtres, ferrures de portes, garde manger métalliques, lambris métalliques, lattes métalliques, loquets métalliques, numéros de maison métalliques (non lumineux) , marches d'escalier métalliques, marteaux de portes métalliques, moules à glace métalliques, plafonds métalliques, planchers métalliques, poignées de porte en métal, serrures métalliques (autres qu'électriques) , sonnettes, stores d'extérieur métalliques, volets métalliques ; quincaillerie à savoir crochets, clous, fiches, manchons, mordaches, raidisseurs, ressorts. Machines-outils à savoir, machines pour l'affûtage, machines pour l'aiguisage, machines à ajuster, machines pour le badigeonnage, malaxeurs de béton, machines à travailler le bois, machines pour le bosselage, brosses à air pour appliquer les couleurs, chalumeaux à découper à gaz, chalumeaux à souder à gaz, cisailles électriques, ciseaux électriques, pistolets à colle électriques, pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics, coupeuses, finisseuses, machines de fonderie, machines à graver, machines pour l'impression sur la tole, lessiveuses, machines à travailler les métaux, machines à meuler, appareils de nettoyage à haute pression, appareils de nettoyage à vapeur, cireuses à parquet électriques, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, perceuses à main électriques, machines et appareils électriques pour polir, raboteuses, scies ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement. Instruments à mains entraînés manuellement à savoir, coutellerie, fourchettes et cuillers, lames (outils) , scies, tournevis, arrache-clous, équerres (outils) , clefs (outils) , ciseaux, cisailles, fers (outils non électriques) , outils pour le jardinage, rabots, vitriers, vrilles. Matériaux de construction et d'agencement à savoir, ardoise, arêtiers de toits, armatures de portes (non métalliques) , armatures pour la construction (non métalliques) , objets d'art en pierre, en béton ou en marbre, baguettes en bois pour le lambrissage, portes battantes non métalliques, béton, bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois d'oeuvre, bois façonnés, bois mi-ouvrés, bois propres à être moulé, boiseries, briques, cabines de bain non métalliques, fenêtres non métalliques, cadres de fenêtre non métalliques, chassis de fenêtres non métalliques, cadres de portes non métalliques, chassis de portes non métalliques, carreaux pour la construction non métalliques, carrelages non métalliques, carton pour la construction, papier pour la construction, charpentes non métalliques, cheminées non métalliques, ciment, cloisons non métalliques, contre plaqués, couvertures de toits, dalles non métalliques, escaliers non métalliques, glaces (vitres) pour la construction, isolant, lambris, marbre, mortier, moulures non métalliques, revêtements de murs, olivine, palissade, panneaux pour la construction, parquets, pierres à bâtir, pierres de construction, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, poutres et poutrelles non métalliques, scories, tuf, tuiles non métalliques, vasistas non métalliques, verre de construction, verre isolant, vitraux.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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