Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
GraniteDS
Wolff François Draï William Merad Abdelkrim Coignet David-Christophe
Numéro de dépôt :
3776984
Date de dépôt :
25/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque GraniteDS
Déposée le 25 octobre 2010 par Wolff François, Draï William, Merad Abdelkrim, Coignet David-Christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GraniteDS »
Les déposants sont Wolff François domicilié(e) 23 rue des Fêtes - 75019 - PARIS - France, Draï William domicilié(e) 15 rue des Immeubles Industriels - 75011 - PARIS - France, Merad Abdelkrim domicilié(e) 1 allée d'Artois - 93130 - NOISY-LE-SEC - France, Coignet David-Christophe domicilié(e) 43 sentier des Mamies - 94240 - L'HAY-LES-ROSES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wolff François domicilié(e) 23 rue des Fêtes - 75019 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Coignet David-Christophe - 43 sentier des Mamies - 94240 - L'HAY-LES-ROSES - France
Wolff François - 23 rue des Fêtes - 75019 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Inscription le 7 juillet 2011 - Concession de licence n°553251 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-07
Inscription le 23 août 2011 - Rejet total n°556611 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.
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