Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVIATEL
WOLF WILLIAM DOUGLAS

Numéro de dépôt :
96609122
Date de dépôt :
05/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2006

Présentation de la marque AVIATEL

Déposée le 5 février 1996 par WOLF WILLIAM DOUGLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVIATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est WOLF WILLIAM DOUGLAS, domicilié(e) 30, BOULEVARD MAILLOT, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WOLF WILLIAM DOUGLAS - France.

La marque AVIATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVIATEL est expirée depuis le 5 février 2006.

WOLF WILLIAM DOUGLAS a également déposé les autres marques suivantes : DISCO VOLANTE


WOLF WILLIAM DOUGLAS - 30, BOULEVARD MAILLOT, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France


WOLF WILLIAM DOUGLAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Abonnement à des journaux (services d'-) pour des tiers affaires (aide à la direction des -) affaires (conseils en organisation et direction des -) affaires (consultation pour la direction des -) affaires (consultation professionnelle d'-) affaires (expertises en -) affaires (informations d'-) affaires (investigations pour -) affaires (recherches pour -) affaires (renseignements d'-) affaires commerciales (estimation en -) affichage agences d'import-export agences d'informations commerciales agences de publicité aide à la direction des affaires analyse du prix de revient annonces publicitaires (diffusion d' -) bois sur pied (estimation de -) bureau (location de machines et d'appareils de -) bureaux de placement commerciales (aide à la direction d'entreprises industrielles ou -) communications (transcription de -) comptabilité conseils en organisation et direction des affaires consultation pour la direction des affaires consultation pour les questions de personnel consultation professionnelle d'affaires courrier publicitaire dactylographie (services de -) déclarations fiscales (établissement de -) décoration de vitrines démonstration de produits diffusion d'annonces publicitaires diffusion (distribution)d'échantillons diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) direction d'entreprises commerciales ou industrielles (aide à la -) direction des affaires (aide à la -) direction des affaires (consultation pour la -) direction des affaires (services de conseils pour la -) distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) documentation publicitaire (mise à jour de -) documents (reproduction de -) échantillons (diffusion distribution d' -) enchères (vente aux -) entreprises (services de relogement pour -) entreprises commerciales ou industrielles (aide à la direction d' -) estimation de bois sur pied estimation en affaires commerciales estimation en matière de laine étude de marché expertises en affaires export (agences d'import -) expositions (organisation d'-) à buts commerciaux ou de publicité fichiers informatiques (gestion de -) fiscales (établissement de déclaration -) gestion de fichiers informatiques héliographie (reproduction par -) import-export (agences d' -) industrielles (aide à la direction d'entreprises commerciales ou -) informations commerciales (agences d' -) informations d'affaires investigations pour affairesjournaux (services d'abonnement à des -) pour des tiers livres (tenue de -) localisation de wagons de marchandises par ordinateur location d'espaces publicitaires location de machines et d'appareils de bureau location de matériel publicitaire mannequins (services de -) à des fins publicitaires ou de promotion des ventes marché (étude de -) marché (recherche de -) mise à jour de documentation publicitaire opinion (sondage d'-) organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité organisation des affaires (conseils en -) paye (préparation de feuilles de -) personnel (consultation pour les questions de -) personnel (recrutement de -) placement (bureaux de -) prévisions économiques prix de revient (analyse du -) projets aide à la direction des affaires promotion des ventes pour des tiers publication de textes publicitaires publicitaire (courrier -) publicitaire (diffusion de matériel -) tracts, prospectus, imprimés, échantillons publicitaire (location de matériel -) publicitaire (mise à jour de documentation -) publicitaires (diffusion d'annonces -) publicitaires (location d'espaces -) publicitaires (publication de textes -) publicité publicité radiophonique publicité télévisée publiques (relations -) radiophonique(publicité -) recherche de marché recherches pour affaires recrutement de personnel relations publiques relevés de comptes (établissement de -) relogement pour entreprises (services de -) renseignements d'affaires réponse téléphonique (services de -) pour abonnés absents reproduction de documents reproduction par héliographie secrétariat (services de -) sondage d'opinion statistique (information -) sténographie (services de -) télévisée (publicité -) tenue de livres traitement de texte transcription de communications vente aux enchères ventes (promotion des -) pour des tiers vérification de comptes vitrines (décoration de -) wagons de marchandises (localisation de -) par ordinateur accidents (assurance contre les -) acomptes (paiement par -) actuariat affacturage affaires bancaires affaires financières affaires monétaires affermage de biens immobiliers agences de crédit agences de logement propriétés immobilières agences de recouvrement de créances agences en douane agences immobilières agricoles (location d'exploitations -) analyse financière antiquités (estimation d' -) appartements (location d'-) art (estimation d'objets d' -) assurances assurances (consultation en matière d' -) assurances (informations en matière d'-) bail (crédit -)bancaires (affaires -) baux (établissement de -) bienfaisance (collectes de -) biens immobiliers (affermage de -) biens immobiliers (courtage en -) biens immobiliers (évaluation estimation de -) biens immobiliers (gérance de -) bijoux (estimation de -) bons de valeur (émission de -) Bourse (cote en -) bourse (courtage en -) caisses de prévoyance capitaux (constitution de -) capitaux (investissement de -) cartes de crédits (services de -) cartes de débits (services de -) cautions garanties change (opérations de -) chèques (vérification des -) chèques de voyage (émission de -) coffres-forts (dépôt en -) collectes collectes de bienfaisance compensation (opérations de -) change constitution de capitaux consultation en matière d'assurances consultation en matière financière cote en Bourse courtage courtage en assurances courtage en biens immobiliers courtage en bourse créances (agences de recouvrement de -) crédit crédit-bail dépôt de valeurs dépôt en coffres-forts douane (agences en -) émission de bons de valeur émission de chèques de voyage épargne estimation d'antiquités estimation d'objets d'art estimation de bijoux estimation de timbres estimation numismatique estimations financières assurances, banques, immobilier estimations fiscalesestimations immobilières expertises fiscales exploitations agricoles (location d' -) fiduciaires (services -) financement (services de -) financière (consultation en matière -) financières (affaires -) financières (estimations -) assurances, banques, immobilier financières (informations -) fiscales (estimations -) fiscales (expertises -) fonds (constitution de -) fonds (placement de -) fonds (transfert électronique de -) fortunes (gérance de -) gage (prêt sur -) garanties cautions gérance de biens immobiliers gérance de fortunes gérances d'immeubles immeubles (gérance d' -) immobilières (agences -) immobilières (estimations -) immobiliers (affermage de biens -) immobiliers (évaluation estimation de biens -) immobiliers (gérance de biens -) incendie (assurance contre l' -) informations en matière d'assurances informations financières investissement de capitaux location d'appartements location d'exploitations agricoles loteries (organisation de -) loyers (recouvrement de -) maladie (assurance -) maritime (assurance -) monétaires (affaires -) nantissement (prêt sur -) numismatique (estimation -) opérations de change opérations financières opérations monétaires paiement par acomptes placement de fondsprêt finances prêt sur gage prévoyance (caisses de -) recouvrement de créances (agences de -) recouvrement de loyers timbres (estimation de -) transactions financières transfert électronique de fonds valeurs (dépôt de -) vérification des chèques vie (assurance sur la -) voyage (émission de chèques de -) agences d'informations nouvelles agences de presse appel radioélectrique (services d'-) communications par terminaux d'ordinateurs communications radiophoniques communications télégraphiques communications téléphoniques dépêches (expédition de -) ssion de -) diffusion de programmes de télévision émissions radiophoniques émissions télévisées expédition de dépêches informations nouvelles (agences d' -) informations en matière de télécommunications location d'appareils pour la transmission de messages messagerie électronique messages (transmission de -) ordinateur (transmission de messages et d'images assistée par -) ordinateurs (communications par terminaux d'-) presse (agences de -) programmes de télévision (diffusion de -) programmes radiophoniques (difusion de -) radiodiffusion radiotéléphonie mobile télécommunications (informations en matière de -) télécopies (transmission de -) télégrammes (transmission de -) télégraphiques (communications -) télégraphiques(services -) téléphoniques (communications -) téléphoniques (services -) télévision (diffusion de programmes de -) télévision par câbles télex (services -) transmission de dépêches transmission de messages transmission de messages (location d'appareils pour la -) transmission de messages et d'images assistée par ordinateur transmission de télécopies transmission de télégrammes accompagnement de voyageurs adduction d'eau aériens (transports -) aéronautiques (transports -) affrètement agences de tourisme à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions ambulance (transport en -) assistance en cas de pannes de véhicules remorquage autobus (services d' -) automobile (transport en -) automobiles (location d' -) bateau (transport en -) bateaux (entreposage de -) bateaux (location de -) bateaux de plaisance (services de -) brise-glace (services de -) camionnage chaland (transport en -) charroi chauffeurs (services de -) chemin de fer (transport en -) chevaux (location de -) cloches à plongée (location de -) colis (livraison de -) conditionnement de produits conteneurs d'entreposage (location de -) courrier (distribution du -) courtage de fret courtage de transport courtage maritime croisières (organisation de -) débarquement déchargement déménagement dépôt de marchandisesdistribution de colis distribution de journaux distribution de l'électricité distribution livraison de produits distribution des eaux distribution du courrier eau (adduction d' -) eaux (distribution des -) écluses (actionnement des portes d' -) électricité (distribution de l' -) emballage de produits emmagasinage empaquetage de marchandises entreposage entreposage (informations en matière d' -) entreposage de bateaux entrepôts (location d'-) excursions (organisation d' -) expédition (services d'-) fluvial (transport -) fret transport de marchandises fret (courtage de -) galeries pour véhicules (location de -) garages (location de -) informations en matière d'entreposage informations en matière de transport journaux (distribution de -) livraison de marchandises location d'automobiles location d'entrepôts location de bateaux location de chevaux location de cloches à plongée location de conteneurs d'entreposage location de galeries pour véhicules location de garages location de places de stationnement location de réfrigérateurs location de scaphandres lourds location de véhicules location de voitures location de wagons maritime (courtage -) maritimes (transports -) messagerie courrier ou marchandises meubles(transport de -) mobilier (déménagement de -) navigation (services de -) navire transbordeur (transport en -) navires (renflouage de -) navires (sauvetage de -) oléoducs (transport par -) organisation d'excursions organisation de croisières organisation de voyages pannes de véhicules (assistance en cas de -) remorquage parcs de stationnement (services de -) passagers (transport de -) pilotage pipelines (transport par -) places (réservation de -) transports places de stationnement (location de -) plaisance (services de bateaux de -) portage portes d'écluses (actionnement des -) réfrigérateurs (location de -) remorquage renflouage de navires réservation de places transports sauvetage (services de -) sauvetage de navires sauvetage sous-marin scaphandres lourds (location de -) secours (opérations de -) transport stationnement (location de places de -) stockage taxis (services de -) tourisme (agences de -) à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions touristiques (visites -) trams (services de -) transit (services de -) transport (courtage de -) transport (informations en matière de -) transport (réservations pour le -) transport de valeurs transport en ambulance transport en bateau transport en chalandTransport en chemin de fer transport et décharge d'ordures transport fluvial valeurs (transport de -) véhicules (assistance en cas de panne de -) remorquage véhicules (location de -) visites touristiques voitures (location de -) voyages (organisation de -) voyages (réservations pour les -) voyageurs (accompagnement de -) voyageurs (transport de -) wagons (location de -) académies éducation agences de modèles pour artistes animaux (dressage d' -) artistes de spectacles (services d' -) attractions (parcs d' -) bandes vidéo (location de -) bandes vidéo (production de films sur -) bibliothèques itinérantes (services de -) camps stages de perfectionnement sportif camps de vacances (services de -) divertissement casino jeux (services de -) chronométrage des manifestations sportives cinéma (exploitation de salles de -) cinéma (studios de -) cinématographiques (location d'appareils et accessoires -) cinématographiques (location de films -) cirques clubs (services de -) divertissement ou éducation clubs de santé mise en forme physique colloques (organisation et conduite de -) compétitions sportives (organisation de -) concours (organisation de -) éducation ou divertissement conférences (organisation et conduite de -) congrès (organisation et conduite de -) correspondance(enseignement par -) cours par correspondance culture physique décors de spectacles (location de -) discothèques (services de -) divertissement divertissement (informations en matière de -) divertissement radiophonique divertissement télévisé dressage d'animaux écoles maternelles éducation éducation éducation (informations en matière d'-) enregistrements sonores (location d' -) enseignement enseignement par correspondance épreuves pédagogiques exploitation d'installations sportives exploitation de parcours de golf exploitation de salles de cinéma expositions (organisation d'-) à buts culturels ou éducatifs films (production de -) films cinématographiques (location de -) formation pratique démonstration golf (exploitation de parcours de -) gymnastique (enseignement de la -) impresarios (services d'-) informations en matière d'éducation informations en matière de divertissement informations en matière de récréation instruction jardins d'attractions jardins zoologiques (exploitation de -) jeux d'argent livres (prêt de -) livres (publication de -) location d'appareils et accessoires cinématographiques location d'enregistrements sonores location d'équipement pour les sports à l'exception des véhiculeslocation d'équipements de plongée sous-marine location de bandes vidéo location de décors de spectacles location de films cinématographiques location de magnétoscopes location de postes de radio et de télévision location de stades loisirs (services de -) magnétoscopes (location de -) manifestations sportives (chronométrage des -) maternelles (écoles -) éducation montage de programmes radiophoniques et de télévision musée (services de -) présentation, expositions music-hall orchestres (services d'-) organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs organisation de compétitions sportives organisation de concours éducation ou divertissement organisation et conduite de colloques organisation et conduite de conférences organisation et conduite de congrès organisation et conduite de séminaires organisation et conduite de symposiums parcs d'attractions pensionnats perfectionnement sportif (camps stages de -) physique (culture -) planification de réceptio rtissement plongée sous-marine (location d'équipements de -) prêt de livres production de films production de films sur bandes vidéo programmes radiophoniques et de télévision (montage de -) publication de livres publication de textes autres que textes publicitairesradio (location de postes de télévision et de -) radiophonique (divertissement -) radiophoniques (montage de programmes et de télévision et -) réceptions (planification de -) divertissement récréation (informations en matière de -) représentations théâtrales séminaires (organisation et conduite de -) spectacles (location de décors de -) spectacles (production de -) spectacles (représentation de -) sports (location d'équipement pour les -) à l'exception des véhicules stades (location de -) studio d'enregistrement (services de -) studios de cinéma symposiums (organisation et conduite de -) télévisé (divertissement -) télévision (location de postes de radio et de -) télévision (montage de programmes radiophoniques et de -) textes (publication de -) autres que textes publicitaires théâtrales (représentations -) théâtre (location de décors de -) vacances (services de camps de -) divertissement zoologiques (exploitation de jardins -) accompagnement escorte accompagnement en société personnes de compagnie accouchement (aide à l'-) agences de détectives agences de logement hôtels, pensions agences de surveillance nocturne agences matrimoniales agricoles (location de matériel pour exploitations -) aide à l'accouchement analyse chimiqueanalyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères animaux (élevage d'-) animaux (pansage d'-) animaux (pension pour -) animaux (toilettage d'-) animaux nuisibles (destruction des -) dans l'agriculture approvisionnement arbres (chirurgie des -) architecture arpentage art dentaire art vétérinaire arts graphiques (services de dessinateurs d'-) assistance légale tutelles auteur (gérance de droits d' -) authentification d'uvres d'art bactériologie bains publics à des fins d'hygiène bains turcs bandes vidéo (enregistrement filmage sur -) banques de sang (services de -) bar (services de -) beauté (salons de -) brevets (exploitation de -) bureaux de rédaction cafés-restaurants cafétérias camping (exploitation de terrains de -) camps de vacances (services de -) hébergement cantines centre serveur de bases de données (location de temps d'accès à un -) chimie (recherches en -) chimie (services de -) chimique (analyse -) chiropractie chiropaxie chirurgie des arbres chirurgie esthétique civile (protection -) cliniques clubs de rencontres coiffure (salons -) combles (déblayage de -) composition florale confection de couronnes conseils en construction conseils en propriété intellectuelle construction (conseils en -)construction (établissement de plans pour la -) constructions transportables (location de -) consultation en matière d'ordinateur consultation en matière de pharmacie consultation en matière de sécurité consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires contentieux (services de -) contrôle de puits de pétrole contrôle de qualité convalescence (maisons de -) correspondance (services d'échange de -) cosmétologie (recherche en -) costumes (location de -) couronnes (confection de -) crèches d'enfants crémation déblayage de combles déblayage de galetas décoration intérieure dentaire (art -) dessin industriel dessinateurs d'arts graphiques (services de -) dessinateurs de mode (services de -) dessinateurs pour emballages (services de -) destruction d'ordures destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture destruction des mauvaises herbes détectives (agences de -) disparues (enquêtes sur personnes portées -) dispensaires distributeurs automatiques (location de -) droits d'auteur (gérance de -) échange de correspondance (services d'-) élaboration conception de logiciels élevage d'animaux emballages (services de dessinateurs pour -) engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture(épandage, aérien ou non, d'-) enquêtes sur personnes portées disparues enregistrement filmage sur bandes vidéo enterrement entretien de pelouses épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture escorte accompagnement essai de matériaux esthétique (chirurgie -) étalonnage mesurage étude de projets techniques expertises travaux d'ingénieurs expertises de gisements pétrolifères expertises géologiques exploitation de brevets exploitation de terrains de camping exploitations agricoles (location de matériel pour -) exploration sous-marine expositions (gestion de lieux d'-) funèbres (pompes -) galetas (déblayage de -) gardes-malades (services de -) généalogie (recherches en -) génie travaux d'ingénieurs géologique (prospection -) géologiques (expertises -) géologiques (recherches -) gérance de droits d'auteur gestion de lieux d'expositions gisements pétrolifères (analyse pour l'exploitation de -) gisements pétrolifères (expertises de -) habits (location d' -) herbes (destruction des mauvaises -) horoscopes (établissement d'-) horticulture hospices maisons d'assistance hospitaliers (services -) hôteliers (services -) hôtels (réservation d'-) impression en offset impression lithographiqueimprimerie incinération d'ordures industriel (dessin -) informations météorologiques (services d'-) informations sur la mode ingénieurs (travaux d'-) expertises interprétation du langage gestuel jardinage jardiniers paysagistes (services de -) judiciaires (recherches -) langage gestuel (interprétation du -) levés de terrain libre-service (restaurants -) licences de propriété intellectuelle (concession de -) lithographique (impression -) location d'habits location d'ordinateurs location d'uniformes location de constructions transportables location de costumes location de distributeurs automatiques location de logements temporaires location de logiciels informatiques location de machines à tricoter location de matériel pour exploitations agricoles location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données location de vêtements logement (agences de -) hôtels, pensions logements temporaires (location de -) logements temporaires (réservation de -) logiciels (élaboration conception de -) logiciels (mise à jour de -) logiciels informatiques (location de -) maisons de convalescence maisons de repos maisons de retraite pour des personnes âgées maisons de vacances maîtres de maison (services de -) manucure (services de -)massage matériaux (essai de -) matrimoniales (agences -) mécanique (recherches en -) médicaux (services -) météorologiques (services d'informations -) mode (informations sur la -) mode (services de dessinateurs de -) uvres d'art (authentification d'-) offset (impression en -) opticiens (services d'-) ordinateur (consultation en matière d'-) ordinateurs (location d'-) ordinateurs (programmation pour -) ordures (destruction d'-) ordures (incinération d'-) orientation professionnelle ouverture de serrures pansage d'animaux paysagistes (services de jardiniers -) pelouses (entretien de -) pension pour animaux pensions pensions (réservation de -) pépiniéristes (services de -) personnel (sélection du -) par procédés psychotechniques personnes âgées (maisons de retraite pour -) personnes portées disparues (enquêtes sur -) pétrole (contrôle de puits de -) pétrole (prospection de -) pétrolifères (expertises de gisements -) pharmacie (consultation en matière de -) photocomposition photographie photographiques (reportages -) physiothérapie physique (recherches en -) plans (établissement de -) construction pompes funèbres pouponnières professionnelle (consultation -) sans rapport avec la conduite des affairesprofessionnelle (orientation -) programmation pour ordinateurs projets techniques (étude de -) propriété intellectuelle (concession de licences de -) propriété intellectuelle (conseils en -) prospection de pétrole prospection géologique protection civile psych ues (sélection du personnel par procédés -) puits de pétrole (contrôle de -) recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers recherches de personnes portées disparues recherches en bactériologie recherches en chimie recherches en cosmétologie recherches en généalogie recherches en mécanique recherches géologiques recherches légales recherches techniques rédaction (bureaux de -) rencontres (clubs de -) reportages photographiques reporters (services de -) repos (maisons de -) réservation d'hôtels réservation de logements temporaires réservation de pensions restaurants à service rapide et permanent snack-bars restaurants libre-service restauration repas salons de beauté salons de coiffure sanatoriums santé (services de -) sécurité (consultation en matière de -) sélection du personnel par procédés psychotechniques sérigraphie serrures (ouverture de -) société (accompagnement en -) personnes de compagnie stylisme esthétique industrielle surveillance nocturne (agences de -) terrain (levés de -) textiles (essai de -) toilettage d'animaux traduction (services de -) tricoter (location de machines à -) turcs (bains -) tutelles assistance légale uniformes (location d'-) vacances (maisons de -) vacances (services de camps de -) hébergement vêtements (location de -) vétérinaire (art -)

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.