Déposée le 7 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) WOLF LINGERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Miss Billet Doux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-15 du 11 avril 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) WOLF LINGERIE domicilié(e) 2 rue Alfred Kastler - 67610 - LA WANTZENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 638 502 104 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, W&S, SELARL, Nathalie HADJADJ-CAZIER domicilié(e) 40-48, rue Cambon, CS 71234 - 75039 - PARIS CEDEX 01 - France.
La marque Miss Billet Doux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WOLF LINGERIE, SA à conseil d'administration - 2 rue Alfred Kastler - 67610 - LA WANTZENAU - France - SIREN 638502104
W&S, SELARL, Nathalie HADJADJ-CAZIER - 40-48, rue Cambon, CS 71234 - 75039 - PARIS CEDEX 01 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15
Renouvellement sans limitation le 25 février 2013 n°2522847 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-02-25
Inscription le 12 avril 2016 - Changement de forme juridique n°666648 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-12
Tissus, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, tissus de coton, cotonnades, crêpe (tissu) , damas (etoffe) , tissus élastiques, étamine, feutre, matières filtrantes (matières textiles) , flanelle (tissu) , tissus de laine, tissus de lin, jersey (tissu) , tissus pour la lingerie, tissus de soie, taffetas (tissu) , tissus à usage textile, tissus imitant la peau d'animaux, tulles, velour ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) , linge de maison, couverture de lit et de table, draps. Articles d'habillement, vêtements, vêtements tricotés, sous-vêtements, sous-vêtements sudorifuges, lingerie de corps, corsets, cache-corsets, corsages, gaines, culottes, gaines-culottes, caleçons, slips, porte-jarretelles, jarretelles, jarretières, soutien-gorge, nuisettes, boas, blouses, combinaisons, justaucorps, doublures confectionnées (parties de vêtements) , pyjamas, chemises, pantalons, châles, robes de chambre, peignoirs, maillots de bains, caleçons de bains, chaussettes pour hommes, femmes et enfants, fixe et supports-chaussettes, bas, collants, jupons, gants, foulards, voilettes, chaussures, jambières, bottes, bottines, sandales, chaussons, chapellerie, casquettes, bandeaux, coiffes, bonnets, bonnets de bains.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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