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Marques déposées par monsieur WOJCIECHOWSKI JEAN ROMAN
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ARTOIS PELLETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTOIS PELLETS
M WOJCIECHOWSKI JEAN ROMAN
M. WOJCIECHOWSKI JEAN ROMAN

Numéro de dépôt :
4012753
Date de dépôt :
06/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2023
ARTOIS PELLETS de WOJCIECHOWSKI JEAN ROMAN

Présentation de la marque ARTOIS PELLETS

Déposée le 6 juin 2013 par monsieur WOJCIECHOWSKI JEAN ROMAN et monsieur WOJCIECHOWSKI JEAN ROMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTOIS PELLETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Les déposants sont monsieur WOJCIECHOWSKI JEAN ROMAN domicilié(e) 87 rue DUTOUQUET - 62670 - MAZINGARBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur WOJCIECHOWSKI JEAN ROMAN domicilié(e) 87 RUE DUTOUQUET - 62670 - MAZINGARBE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTOIS PELLETS, M. wojciechowski jean roman domicilié(e) 87 rue DUTOUQUET - 62670 - MAZINGARBE - France.

La marque ARTOIS PELLETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTOIS PELLETS est expirée depuis le 6 juin 2023.


M WOJCIECHOWSKI JEAN ROMAN - 87 rue DUTOUQUET - 62670 - MAZINGARBE - France - SIREN 4

M. WOJCIECHOWSKI JEAN ROMAN - 87 RUE DUTOUQUET - 62670 - MAZINGARBE - France


ARTOIS PELLETS, M. wojciechowski jean roman - 87 rue DUTOUQUET - 62670 - MAZINGARBE - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Bois de feu ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;

Production d'énergie.