Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA CROIX MONTJOIE
Woillez et Associés, EARL

Numéro de dépôt :
3691102
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2019
DOMAINE LA CROIX MONTJOIE de Woillez et Associés

Présentation de la marque DOMAINE LA CROIX MONTJOIE

Déposée le 16 novembre 2009 par la société Woillez et Associés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LA CROIX MONTJOIE »

Le déposant est la société Woillez et Associés domicilié(e) 2 rue Achille Dubois - 89450 - AVALLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 898 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Woillez et Associés domicilié(e) 2 rue Achille Dubois - 89450 - AVALLON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA CROIX MONTJOIE est expirée depuis le 16 novembre 2019.


Woillez et Associés, EARL - 2 rue Achille Dubois - 89450 - AVALLON - France - SIREN 509898367


Woillez et Associés - 2 rue Achille Dubois - 89450 - AVALLON - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.